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conseil assurance maladie
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Carrefour : Avis, Notes et Détails de l’Assurance Animaux
PertinenceJ'ai pris une assurance animal pas trop chère pour mon chat chez eux depuis 4 ans et j'ai été très bien remboursée suite à une intervention médicale de 2000 euros ! Vraiment je vous la recommande vivement.
Le 9 novembre 2018
De Bernard :
Ah mais là c'est le délire ! Carrefour qui se met à assurer la santé de vos chats. C'est du grand n'importe quoi mais on...
Site : https://mutuelle-animaux-fr.fr
Bilan Santé
PertinenceBilan de santé
Qui peut bénéficier du bilan de santé gratuit ?
En France, toute personne affiliée au régime général de la sécurité sociale peut bénéficier gratuitement d'un bilan de santé. Vous pouvez bénéficier de ce bilan tous les 5 ans, et même à fréquence plus régulière si votre état de santé est fragile.
C'est l'article L321-3 du Code de la sécurité sociale qui...
Site : http://www.bilansante.fr
Thèmes liés : assurance maladie bilan de sante gratuit / assurance maladie bilan sante / caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire de l assurance maladie / caisse d'assurance maladie regime general
Demande de carte européenne d'assurance maladie - Avec ...
PertinenceQuestion en attente de réponse
Demande de carte européenne d'assurance maladie
Je n'arrive pas à accéder à mon compte ( "mail inconnu" alors que je reçois des mails de la mgen) et j'aimerai faire une demande de carte européenne d'assurance...
Site : http://mgenetvous.mgen.fr
Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / attestation carte europeenne d'assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / demande carte europeenne assurance maladie / attestation carte europeenne assurance maladie
Assurance complémentaire Chômage ATRIDE : Assurance ...
Pertinence...A défaut de pouvoir protéger votre emploi, protégez vos revenus !
L'ASSURANCE CHÔMAGE DES TRAVAILLEURS NON SALARIÉS, INDÉPENDANTS ET DIRIGEANTS D'ENTREPRISE.
L'Assurance ATRIDE s'adresse à toute personne salariée ou non, ne pouvant bénéficier de l'assurance chômage de l'UNEDIC, tels que dirigeant, mandataire social, associé, artisan, commerçant, indépendant, profession...
Site : https://a-s-f.fr
Assurance-bateaux : maintenez le cap à l'abri de tout risque
PertinenceLe comparatif des primes d'assurance-maladie, les conseils et astuces vous aideront à trouver une caisse-maladie adaptée à vos besoins et à réaliser des économies.
En Suisse, environ 100'000 bateaux sont immatriculés. Une couverture d'assurance est indispensable sur l'eau. Il est possible de bénéficier d'une protection totale avec une seule police d'assurance, en choisissant une formule...
Site : https://www.bonus.ch
Thèmes liés : comparatif d assurance voiture / comparatif assurance bateau suisse / police d'assurance incendie / police d assurance incendie / comparer assurance bateau
Mon compte Ameli.fr - Accès à votre Espace personnel sur ...
Pertinence21 janvier 2013 à 15 h 08 min
Je veux consulte mon attestation de droit comment acceder?
21 janvier 2013 à 11 h 18 min
Vous envoyez un code pour créer un compte...et deux essais infructueux pour l'inscription...Je ne vais pas tenter le 3ème... Que faire?
21 janvier 2013 à 9 h 49 min
je comprend pas pour quoi j'arrive a me connecter a mon compte personnelle meme avec le...
Site : mon-compte.org
Thèmes liés : demande de droit a l'assurance maladie / assurance maladie securite sociale / comment avoir droit a l'assurance maladie / attestation droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie
Naissance – Paris.fr
PertinenceEn application de la loi du 4 mars 2002, votre enfant ou vous-même avez un nom composé de deux parties séparées par un double tiret (- -).
Depuis la circulaire du ministère de la justice du 25 octobre 2011 en vigueur à compter du 15 novembre 2011, vous avez la possibilité de demander la suppression du double tiret pour le remplacer par un espace entre les deux parties de votre nom ou de...
Site : https://www.paris.fr
Réduction des primes d'assurance-maladie - Caisse de ...
PertinenceCalcul du revenu déterminant
Contribuables assujettis à l'impôt ordinaire
Le revenu déterminant au sens de l' article 14 LALAMal est donné par le revenu annuel net de l'avis de taxation fiscale du canton de Fribourg (code 4.910) de la période fiscale qui précède de deux ans l'année pour laquelle le droit à la réduction des primes est examiné (année x - 2 ans), auquel sont ajoutés...
Site : https://www.caisseavsfr.ch
Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / demande de droit a l'assurance maladie / caisse d'assurance maladie etudiant / caisse d assurance maladie
Le RSA donne t-il droit à d'autres aides (CMU, transports ...
PertinenceValider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Social - Santé > Revenu de solidarité active (RSA) >Le RSA donne t-il droit à d'autres aides (CMU, transports...) ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Le RSA donne t-il droit à d'autres aides (CMU, transports...) ? » sera mise à...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance maladie complementaire sante / cpam assurance maladie / devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / complementaire assurance maladie
Télé-Québec : Légitime dépense
PertinenceAssurance maladie pour animal de compagnie
Émission du 30 novembre 2009
Journaliste(s) à la recherche : Nathalie Lemieux
Êtes-vous prêt à défrayer 1 500$ pour que votre chien à la patte cassée passe sous le bistouri? À chaque année, des milliers d'animaux sont euthanasiés par manque de ressources financières de leur propriétaire. Flairant la bonne affaire, certains assureurs offrent...
Prestation de compensation du handicap (PCH)
PertinenceVous êtes dans : Documentation > Démarches > Fiche F14202
Prestation de compensation du handicap (PCH)
La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière versée par le département. Elle est destinée à rembourser les dépenses liées à votre perte d'autonomie. Son attribution dépend de votre degré d'autonomie, de votre âge, de vos ressources et de votre...
Assurance santé - Définition - assurance-et-mutuelle.com
PertinenceEn savoir plus sur la protection des données personnelles
Définition de l'assurance santé
Comme nous l'avons vu, l'assurance santé vise, par définition, à prémunir les assurés des conséquences économiques liées à la réalisation d'un risque entraînant un acte ou une intervention médicale.
Une définition « technique » de l'assurance santé pourrait être la suivante :
Durée de validité ordonnances et documents de santé - ESM
PertinenceParcours de soins et système de santé
Durée de validité des documents de santé
Ordonnances, examens médicaux, relevés de prestations... Combien de temps doit-on les conserver ? Pendant combien de temps peut-on les utiliser ?
Durée de validité des documents de santé
Site : https://www.essentiel-sante-magazine.fr
Assurances voyage | Service public fédéral Affaires étrangères
PertinenceAssurance annulation
Le conseil aux voyageurs est conçu pour être une des sources d'information que peuvent consulter les voyageurs belges afin de prendre une décision à propos de leurs projets de voyage. Il s'agit donc d'un conseil non contraignant, un service offert aux voyageurs, à qui il appartient d'en tenir compte ou pas. Le SPF ne fournit pas de conseils individuels aux voyageurs....
Date: 2019-02-12 09:22:27
Site : https://diplomatie.belgium.beThèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie / contrat d'assurance maladie
Contrat de séjour | Résidence les 3 Chênes | EHPAD à Pacé ...
Pertinence1. Préambule
1.1. Champ d'action
L'Association Les Chenus, créée le 17 juin 1993, a pour objet de gérer et faire fonctionner tant l'Établissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes existant que différentes structures d'accueil et d'aide, avec ou sans hébergement, destinées aux personnes âgées.
L'Association est gestionnaire de la Résidence Les Trois Chênes, propriété...
Site : http://www.ehpad-les-3-chenes.fr
Frais médicaux - ImpôtDirect.ca
PertinenceFrais médicaux
Un particulier a droit à un crédit non remboursable pour les frais médicaux payés pour lui-même, son conjoint ou une personne à charge pendant une période de 12 mois terminée dans l'année1 et non utilisés l'année précédente.
Exemple : Un particulier dont des reçus importants s'échelonnent du 1er août 2017 au 31 décembre 2018 peut utiliser en 2018 les...
Site : http://impotdirect.ca
A télécharger - Lettre-type de résiliation pour l ...
PertinenceModèles de lettre à télécharger
Une montagne de papiers - comparis.ch vous aide dans vos tâches administratives et vous propose les documents suivants :
Lettre de résiliation assurance de base
Si vous souhaitez résilier votre assurance maladie actuelle au 31 décembre, il faudra que votre caisse en soit informée d'ici au 30 novembre au plus tard...
Site : https://fr.comparis.ch
Thèmes liés : lettre resiliation assurance / resiliation assurance maladie / caisse d assurance maladie / formation caisse assurance maladie / caisse assurance maladie
Mutuelle hospitalisation - MAAF
PertinenceMutuelle hospitalisation
MUTUELLE santé HOSPITALISATION
Avec le contrat VIVAZEN, vous pouvez être remboursé des dépassements d'honoraires ou bénéficier de la prise en charge du forfait hospitalier non remboursé par la Sécurité sociale. Etre bien assuré, ça rassure ....
Le choix entre 5 niveaux de remboursement
Prise en charge de la chambre particulière et des frais...
Site : https://www.maaf.fr
N° 1377 - Rapport de M. Olivier Jardé sur la proposition ...
PertinenceI.- LES RECHERCHES SUR LA PERSONNE : UN CADRE JURIDIQUE À LA FOIS COMPLEXE ET INCOMPLET 7
A. UN CADRE JURIDIQUE MIS EN PLACE PAR TOUCHES SUCCESSIVES 7
1. La loi « Huriet-Sérusclat » de 1988, première pierre de l'édifice législatif 7
2. De nombreuses modifications au cours de la dernière décennie 8
B. UN DISPOSITIF COMPLEXE ET INCOMPLET 9
1. Des procédures longues et complexes...
Amiante — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Affaire de l'amiante en France .
Aujourd'hui, analystes et commentateurs s'accordent à définir l'utilisation de l'amiante en France comme un scandale de santé publique [94] . L'amiante a, en effet, été utilisé de manière très importante en France, notamment comme isolant dans les bâtiments publics et les habitations individuelles. Par ailleurs, les pouvoirs publics...
Date: 2019-02-08 21:57:54
Site : https://fr.wikipedia.orgMutuelle chien, assurance chien: avis, comparateur pas cher
PertinenceComparateur mutuelle chien pas cher
De nos jours, assurer son chien, notamment en fonction de sa race, devient indispensable. Avec les avancées médicales et les équipements de plus en plus à la pointe de la technologie, les coûts des consultations chez le vétérinaire, des traitements médicaux et des hospitalisations atteignent très vite des sommes exorbitantes. Compte tenu de...
Site : https://www.flairassur.com
Mutuelle santé - MAAF - La mutuelle santé efficace et pas chère
PertinenceMédicaments : comment s'y retrouver dans les taux de remboursement ?
Mentions légales (1)(2)(3)(4)(5)(6)(7)(8)(9)(10)(11)(12)(13)
(1)Les professionnels de la santé Partenaires qualité prix font partie des réseaux de Santéclair. Ils sont accessibles selon l'implantation du réseau. Leurs coordonnées sont consultables à partir de votre Espace client MAAF sur maaf.fr ou en contactant votre...
Site : https://www.maaf.fr
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Benfluorex — Wikipédia
PertinenceLe benfluorex, commercialisé sous le nom de Mediator par les Laboratoires Servier de 1976 à 2009 [6] , est un principe actif pharmaceutique, chimiquement proche de la norfenfluramine , une substance toxique elle-même très proche de l' amphétamine [5] .
La reconnaissance de la toxicité du benfluorex a conduit à l'arrêt de sa commercialisation dans plusieurs pays, mais en France seulement...
Date: 2019-02-10 17:15:07
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : caisse nationale de l'assurance maladie (cnam) / agence nationale de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / union nationale des caisses d assurance maladie
Subsides LAMal - République et canton de Neuchâtel
PertinenceCorpsHautCentre
Réduction de primes de l'assurance-maladie obligatoire 2019
Le nouveau régime des subsides ordinaires déployé dès le 1er janvier 2019 implique une redéfinition complète des fourchettes de revenus donnant accès à un droit à la prestation ainsi que de nouveaux montants de subsides.
Exemples de subsides pour l'année 2019
3 types de situation pour cette transition de...
Site : ne.ch
Thèmes liés : demande de droit a l'assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / demande de prestations d assurance emploi en direct / demande d'assurance emploi en direct
Remboursement d’hypnose par la mutuelle santé : quand est ...
PertinenceLe remboursement de l'hypnose est réalisé par la sécurité sociale et plusieurs mutuelles sous réserve que la pratique est effectuée lors d'une consultation médicale chez un généraliste ou un psychiatre.
Faites vos devis et découvrez la liste des mutuelles pas chères dédiées aux remboursements de l'hypnothérapie.
Dans la suite, « Mutuelles-Pas-Cheres.org » révèle en détail les...
Site : https://www.mutuelles-pas-cheres.org
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire de l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / caisse d assurance maladie / assurance mutuelle sante devis
Artisan, commerçant et industriel - Urssaf.fr
PertinenceActualité au 1er janvier 2018
Le monde du travail évolue, la Sécurité sociale aussi !
Aujourd'hui, les parcours professionnels sont souvent multiples : indépendant, salarié ou salarié puis indépendant. Pour accompagner ces évolutions, le rattachement des travailleurs indépendants au régime général - l'assurance maladie, l'assurance retraite et l'Urssaf - simplifie la gestion de...
Site : urssaf.fr
Thèmes liés : regime general de l assurance maladie / caisse de retraite de l'assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite de l assurance maladie
Indémnisation arrêt maladie de plus de 6 mois - Assurance ...
PertinenceIndémnisation arrêt maladie de plus de 6 mois
Posté le 20/11/2011 à 13:12:10
J'ai besoin de vos lumières pour mon cas. Je suis en arrêt maladie depuis le 21/06/2011 pour problèmes lombaires. Ces problèmes ont nécessité une opération chirurgicale (une 2ème) en juillet, et je suis donc toujours en arrêt de travail à ce jour. L'arrêt de travail va se prolonger...
Date: 2011-11-22 09:16:56
Site : http://forum.doctissimo.frThèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / attestation droit a l'assurance maladie / demande de droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie ont pris fin / ouverture de droit a l'assurance maladie
Mutuelle TNS - Conseils Assurance Santé pour indépendants
PertinenceLes travailleurs non salariés relèvent, à présent, de la sécurité sociale des indépendants. Cet organisme, qui remplace le RSI, est en charge des prestations d'assurance maladie mais aussi du versement des indemnités journalières (IJ) en cas d'incapacité de travail temporaire ou permanente.... Consulter l'article
Travailleurs indépendants
Pourquoi faut-il souscrire une mutuelle quand...
Site : http://www.mutuelle-pour-tns.fr
Thèmes liés : organisme d'assurance maladie travailleur non salarie / organisme assurance maladie travailleur independant / assurance maladie travailleur independant / organisme assurance maladie travailleur non salarie / assurance maladie travailleur non salarie
Rente AT-MP (Accident de Travail)-(Maladie Professionnelle ...
PertinenceRente AT-MP (Accident de Travail)-(Maladie Professionnelle)2018
Suite à un AT (Accident de Travail) ou une Maladie Professionnelle (MP), la victime :
A des séquelles
Des douleurs
Une diminution durable de ces capacités mentales et/ou physiques
Les organismes d 'Assurance Maladie: CPAM (Caisse Primaire d'Assurance Maladie), MSA (Mutuelle Sociale Agricole), etc.., déterminent un taux...
Site : http://info-handicap.com
Thèmes liés : taux d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / assurance maladie accident de travail / caisse d'assurance maladie des non salaries / caisse d assurance maladie des non salaries
Pensions d’Invalidité 2018 | Info-Handicap
PertinencePensions d'Invalidité 2018
Conditions d'attribution :
L'assuré social qui est dans l'incapacité de travailler après un accident ou une maladie invalidante d'origine non professionnelle, peut percevoir une pension d'invalidité s'il remplit les conditions suivantes :
Ne pas avoir atteint l'âge légal de la retraite.
Justifier de 12 mois d'immatriculation à la sécurité sociale au premier...
Site : http://info-handicap.com
Thèmes liés : caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / demande de droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie ont pris fin / medecin conseil de l assurance maladie
Calculer le nombre de trimestres cotisés ou assimilés puis ...
PertinenceLa boucle est bouclée...
Retraite, mode d'emploi simplifié : pour tous, que vous soyez salarié du privé, agent de l'Etat, civil ou militaire, jeune actif , moins jeune ou déjà retraité .
Accès aux menus déroulants détaillés et commentés : pointer le curseur de la souris sur chaque bouton de commande de la barre supérieure de navigation.
Calculer le nombre de trimestres cotisés...
Site : http://www.calculdesaretraite.com
Le tarif horaire et le financement de l'aide à domicile ...
Pertinence* majoration de 100% le 1er mai et le 25 décembre, intervention à la demande du client
** majoration de 25% pour les nuits de dimanches et jours fériés
*** Pour les grands déplacements, tarifs sur mesure
Pour les prestations dépendants de l'agence de Lentilly, un forfait de 3 euros par intervention est appliquée.
Date: 2019-02-12 11:12:46
Site : http://www.ageetperspectives.comThèmes liés : caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / caisse d assurance maladie / caisse primaire de l assurance maladie
L'Assurance décès sans questionnaire - Mon assurance obsèques
PertinenceL'Assurance décès sans questionnaire
Afin de prémunir vos proches, les compagnies d'assurance vous proposent de souscrire à des assurances décès qui, en cas de malheur, garantissent à vos proches un capital qui leur sera versé.
C'est pourquoi il existe différents types de contrat dont l'assurance décès sans questionnaire ou avec questionnaire.
L'assurance décès sans...
Site : https://mon-assurance-obseque.fr
Détachement de Main d'œuvre - ULAM
PertinenceFormalités - Fin de Travaux
Le détachement est le fait de maintenir dans le régime de protection sociale du pays habituel d'emploi un travailleur salarié qui va, durant un temps déterminé, exercer son activité professionnelle sur le territoire d'un autre pays.
La ratification des accords bilatéraux permet d'appliquer la réglementation communautaire à la Suisse. Le règlement...
Date: 2019-02-12 12:58:21
Site : http://www.ulam.infoLocation de bateau: quelle assurance? - Kelassur
PertinenceVous êtes ici : Accueil Guide Actualite Location de bateau: quelle assurance?
Location de bateau: quelle assurance?
''C'est pas l'homme qui prend la mer, c'est la mer qui prend l'homme, tintintin !'' À vous le bon air du large cet été: après tous ces mois passés derrière votre bureau, vous avez hâte de fendre enfin les flots ! Mais avant de défier Poséidon, vous êtes-vous renseigné...
Site : http://www.kelassur.com
Thèmes liés : assurance annulation location bateau / assurance franchise location bateau / assurance bateau location / compagnie d'assurance pour bateau / compagnie d assurance bateau
Assurance Pour Chien Macif – Pour nous aider à sauver les ...
PertinenceLes assurances de personnes en 60 cas pratiques - Livre- Etude
Assurance sur la mort - DVD Zone 2
L'assurance des objets d'art - Livre- Etude
L'assurance de protection juridique - Livre- Etude
L'assurance en 110 questions - Livre- Guide
Kilomètres du domicile de l'assuré sur option à plus de 50 kilomètres qui prend en charge les frais de...
Site : https://www.jujuetcompagnie.fr
Quelles assurances pour les libéraux ? - L'Infirmière ...
PertinenceLes assurances Obligatoires et non Obligatoires (Madelin) des infirmiers libéraux ,vos Droits .
LA LOI MADELIN
La loi Madelin du 11 février 1994 relative à l'initiative et à l'entreprise individuelle favorise les conditions d'existence et d'activité des entreprises individuelles et simplifie les formalités administratives (voir les extraits du texte de la loi ). Elle offre par ailleurs la...
Site : https://www.l-idel.fr
Définition de l'ALD - Affection de Longue Durée
Pertinencemaladie d'Alzheimer et autres démences
maladie de Parkinson
maladies métaboliques héréditaires nécessitant un traitement prolongé spécialisé
mucoviscidose
néphropathie chronique grave et syndrome néphrotique primitif
périartérite noueuse, lupus érythémateux aigu disséminé, sclérodermie généralisée évolutive
polyarthrite rhumatoïde évolutive grave
affections...
Site : https://www.mutuelle.com
Thèmes liés : caisse d assurance maladie / caisse assurance maladie gard / demande de droit a l'assurance maladie / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie
CNOM
PertinenceAppel d'offre
REUNION DU CONSEIL NATIONAL DES MEDECINS DU 19/06/18
Se tient en ce moment les travaux du conseil national de l'ordre des médecins pour préparer les prochaines élections, décidées pour le mois de decembre 2018 par L'assemblée générale des conseils du 8 avril 2018
MOT DU PRESIDENT LORS DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 07-08/04/18
Pour lire le mot du président lors de...
Site : http://cnom.ma
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / medecin conseil assurance maladie / assurance maladie et loi / assurance maladie des profession independante / assurance maladie des independant
CPAM 69120 - Liste des Caisses Primaires d'Assurance ...
PertinenceRetrouvez les fiches d'informations de toutes les agences de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Vaulx-en-Velin. Visitez chaque fiche pratique de CPAM Vaulx-en-Velin 69 pour obtenir leur adresse, leur numéro de téléphone, l'adresse de leur site web, leur horaires d'ouverture et fermeture et diverses infos supplémentaires.
Vaulx-en-Velin
1 Bis AVENUE SALVADOR...
Site : http://allocpam.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / caisse d assurance maladie / caisse primaire de l assurance maladie / caisse primaire assurance maladie
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
PertinenceLe sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .
Dispositions générales
Article R. 112-1
La famille est une des...
Date: 2018-11-01 20:26:02
Site : http://dcalin.frÉtablissement d'hébergement pour personnes âgées ...
PertinenceÉtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
L'EHPAD du quartier Monconseil de Tours .
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d'institution pour personnes âgées la plus répandue. Un EHPAD est un établissement médico-social .
Un EHPAD se définit comme une...
Date: 2019-02-11 16:35:36
Site : https://fr.wikipedia.orgCode de la sécurité sociale. | Legifrance
PertinenceVous êtes dans : Accueil > Les codes en vigueur > Code de la sécurité sociale.
Code de la sécurité sociale.
Code de la sécurité sociale
(Dernière modification : 3 février 2019)
Version consolidée à la date du ...
Entrez un mot d'un article ou un numéro d'article
Rechercher dans l'intégralité du code
Limiter la recherche à 'Partie Législative'
Limiter la recherche à 'Partie...
Site : https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie regime general / regime general d assurance maladie / regime general de l assurance maladie / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie
Archives des Contact assurances et mutuelles - Contact ...
PertinenceContact assurances et mutuelles
Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?
Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...
Date: 2019-02-12 02:38:42
Site : http://www.contact-telephone.comGreffe du Tribunal de Commerce de Paris
PertinenceLe stock des entreprises actives à Paris est en hausse de 5 % par rapport à 2017 et les immatriculations au RCS (auto-entrepreneurs inclus) de 11 %. En matière de procédures collectives, les règlements amiables (ouvertures de mandats ad hoc et de conciliations) diminuent de 2 %, les emplois salariés concernés de 29 %. Tandis que les ouvertures de sauvegarde et de redressements judiciaires...
Site : http://www.greffe-tc-paris.fr
Certificat d'assurance - Office cantonal des assurances ...
PertinenceLe certificat d'assurance
Le certificat d'assurance n'est en règle générale établi qu'une fois et est délivré à toutes les personnes qui sont tenues de payer des cotisations ou qui bénéficient de prestations sans devoir cotiser. Il se présente sous la forme d'une carte de crédit et contient le nom, le prénom, la date de naissance et le numéro de la personne assurée.
Le numéro...
Site : https://www.ocas.ch
Thèmes liés : attestation carte d'assurance maladie / carte d'assurance maladie / caisse d assurance maladie / carte d assurance maladie / attestation d assurance maladie
Assurance Prévoyance | ASSU 2000
PertinenceUne question ? Un conseiller vous rappelle 7j/7 gratuitement.
De 8h30 à 20h30 sans interruption
Assurance Prévoyance
Nos garanties protègent toute la famille
Chez ASSU 2000, nous vous apportons des solutions de prévoyance accessibles.
La Garantie Indemnités Journalières Hospitalisation ou l'hospi sans souci ! Une indemnité forfaitaire librement choisie.
La Garantie Décès too'bi qui protège vos proches des aléas financiers en cas de décès par accident ou maladie.
La Garantie Assurance Vie privée qui est une formule unique pour toute la famille : vous, votre conjoint ou concubin y compris PACS...
Date: 2019-02-08 15:01:22
Site : https://www.assu2000.frThèmes liés : assurance vie capital garanti en cas de deces / assurance deces maladie et accident / garantie deces assurance vie / assurance vie en cas de deces / assurance maladie accident franchise
Law Document French View | Ontario.ca
PertinenceDéfinitions
Définitions
1 Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi, sauf en cas d'incompatibilité avec les définitions s'appliquant aux dispositions d'une partie de la présente loi.
«action avec droit de vote» Action d'une personne morale comportant un droit de vote en tout état de cause ou en raison soit de la survenance d'un fait qui demeure, soit de la réalisation...
Site : https://www.ontario.ca
