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cours sur l'assurance maladie


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    Indémnisation arrêt maladie de plus de 6 mois - Assurance ...

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    38%

    Indémnisation arrêt maladie de plus de 6 mois

    Posté le 20/11/2011 à 13:12:10  

    J'ai besoin de vos lumières pour mon cas. Je suis en arrêt maladie depuis le 21/06/2011 pour problèmes lombaires. Ces problèmes ont nécessité une opération chirurgicale (une 2ème) en juillet, et je suis donc toujours en arrêt de travail à ce jour. L'arrêt de travail va se prolonger...

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    Date: 2011-11-22 09:16:56
    Site : http://forum.doctissimo.fr

    Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / attestation droit a l'assurance maladie / demande de droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie ont pris fin / ouverture de droit a l'assurance maladie

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    Pro Mente Sana: Publications

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    Directives anticipées - Prévoir une incapacité de discernement, rédiger des directives anticipées

    Shirin Hatam

    Tôt ou tard, la maladie psychique conduit le patient à s'interroger sur son expérience et à ne plus vouloir revivre ses souffrances. Grâce aux directives anticipées, il a désormais le droit de déterminer la forme de soins qu'il voudra recevoir en cas d'une nouvelle...

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    Site : http://www.promentesana.org

    Thèmes liés : droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / droits a l assurance chomage

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    Assurances sociales : ce qui va changer en 2019 - Soziale ...

    Pertinence
    38%

    CHSS n° 4 / décembre 2018

    Assurances sociales : ce qui va changer en 2019

    Plusieurs nouvelles dispositions entreront en vigueur en 2019 dans les assurances sociales suisses. Le présent article en donne un aperçu, ainsi que des principaux chantiers en cours. Il est basé sur les informations disponibles mi-novembre 2018.

    Changements en 2019

    Adaptation des rentes AVS/AI et des PC:...

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    Site : https://soziale-sicherheit-chss.ch

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    Benfluorex — Wikipédia

    Pertinence
    37%

    Le benfluorex, commercialisé sous le nom de Mediator par les Laboratoires Servier de 1976 à 2009 [6] , est un principe actif pharmaceutique, chimiquement proche de la norfenfluramine , une substance toxique elle-même très proche de l' amphétamine [5] .

    La reconnaissance de la toxicité du benfluorex a conduit à l'arrêt de sa commercialisation dans plusieurs pays, mais en France seulement...

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    Date: 2019-02-10 17:15:07
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : caisse nationale de l'assurance maladie (cnam) / agence nationale de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / union nationale des caisses d assurance maladie

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    Mutuelle Animaux: comparateur gratuit d’assurance chien ...

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    37%

    Europ Assistance

    Mutuelle animaux : spécialiste de l'assurance chien, chat et NAC en ligne

    Au même titre qu'un logement, une voiture ou des individus, il est possible de souscrire une assurance en ligne pour les animaux domestiques. Cela permet de les protéger et de leur offrir donc les meilleurs soins. En effet, tout au long de sa vie, votre compagnon à quatre pattes sera susceptible d'être...

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    Site : https://www.mutuelleanimaux.fr

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    Articles et actualités en matière de Personnel / Gestion ...

    Pertinence
    37%

    Mode de calcul du résultat de l'évaluation proposé par la circulaire ministérielle

    "Le nouveau système d'évaluation est basé sur les critères d'appréciation suivants:

    - Excellente = un nombre de points supérieur à 90 (121 pour les cadres)

    - Très positive = un nombre de points compris entre 80 et 89 (108/120)

    - Positive = un nombre de points compris entre 70 et 79...

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    Site : http://www.uvcw.be

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    Crédit Agricole Charente Perigord - Assurance décès ...

    Pertinence
    37%

    Préparez votre rendez-vous

    marché credit-a-la-consommation

    En souscrivant un prêt immobilier, vous vous engagez sur de nombreuses années. Or, pendant cette période, certains aléas de la vie peuvent survenir (chômage, accident, décès...). Il est donc primordial de souscrire cette assurance pour permettre la réalisation de votre projet immobilier tout en protégeant vos proches, s'il...

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    Site : https://www.ca-charente-perigord.fr

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    Mutuelle et assurance chien : Pourquoi et comment assurer ...

    Pertinence
    37%

    Mutuelle chien

    Pourquoi une assurance santé chien est si importante ?

     Vacciner son chien, stérilisation du chien, patte cassée, maladie et accident du chien, visite chez le vétérinaire, petits bobos en tout genre ? Tout cela demande de l'attention et des dépenses, d'où l'importance d'une assurance canine et d'assurer son chien. Une assurance santé chien c'est oublier le coût des...

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    Site : https://www.assuropoil.fr

    Thèmes liés : assurance frais veterinaire chien / mutuelle assurance chien / assurance veterinaire pour chien / comment bien assurer son chien / cout assurance chien

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    Quel est le tarif d'une mutuelle santé ? | Humanis

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    Quel est le tarif d'une mutuelle santé ?

    Votre message (500 car max)

    *champs obligatoires

    Votre message a bien été envoyé !

    Publié le 20 Mai 2016

    Écrit par&nbspHumanis

    D'après une étude IPAP publiée par assurland.com et mutuelleland.com entre les formules les plus économiques et les plus performantes, le tarif moyen d'une mutuelle peut s'étendre de 350 à plus de 1 200...

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    Date: 2019-02-12 11:30:55
    Site : https://humanis.com

    Thèmes liés : tarif assurance complementaire sante / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / cours d'assurance maladie / cours sur l'assurance maladie

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    SelfAssurance - Mutuelle santé en ligne - Devis gratuit

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    37%

    Ecrivez-nous

    En complétant et en validant ce formulaire, vous acceptez d'être recontacté par Selfassurance dans le but de vous proposer la solution d'assurance concernée par votre demande et de répondre à vos éventuelles questions. Si vous ne souhaitez pas faire l'objet de démarchage téléphonique, inscrivez-vous sur le site : www.bloctel.gouv.fr

    Selfassurance est une marque de...

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    Site : https://mutuelle-sante.self-assurance.fr

    Thèmes liés : assurance maladie complementaire sante / demande de resiliation d un contrat d assurance / contrat d assurance en ligne / tarif assurance complementaire sante / contrat d'assurance maladie

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    Bilans d'étape | www.paerpa-paris.fr

    Pertinence
    37%

    ************** Mai 2015 - Point d'étape**************

    Des nouvelles de la coordination géronto du territoire !

    Des travaux permettant la création d'une salle de réunion et d'un nouveau bureau ont eu lieu au 126 Quai de Jemmapes (10ème arrondissement) pour accueillir les nouveaux arrivants.

    Pour rappel, cette coordination gérontologique, portée par le CLIC Paris Nord Est, est composée...

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    Site : https://www.paerpa-paris.fr

    Thèmes liés : cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / annuaire de l assurance maladie / financement de l'assurance maladie en france / cours d'assurance maladie

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    Tout savoir sur la Mutuelle Carrefour ... - mouss-le-chien.com

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    37%

    Dans Protéger mon chien

    Détails sur la mutuelle canine proposée par Carrefour Banque !

    Si vous passez du temps à parcourir les comparateurs d'assurance pour chien, vous avez peut-être entendu parler de Carrefour Banque et de son assurance pour les animaux de compagnie. Si vous cherchez à en savoir plus sur l'assurance santé du chien qui est proposée par Carrefour Banque, cet article va...

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    Site : http://www.mouss-le-chien.com

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    Canada. Assurance-emploi | 211Toronto.ca

    Pertinence
    37%

    Saisir un terme de recherche OU un organisme OU un sujet *

    Saisir un code postal OU une adresse OU une communauté *

    Mémoriser le lieu

    Canada. Assurance-emploi

    À compter du 3 décembre 2017, les travailleuses enceintes admissibles pourront recevoir des prestations de maternité de l'assurance-emploi jusqu'à 12 semaines avant la date prévue de l'accouchement * les parents pourront...

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    Site : https://www.211toronto.ca

    Thèmes liés : declaration de prestation d'assurance emploi en ligne / offre d'emploi assurance maladie 35 / assurance maladie offre d emploi / demande de prestation d assurance chomage / prestations maladie assurance emploi

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    Top 20 des meilleures compagnies assurance vie au Québec ...

    Pertinence
    37%

    Meilleur moment pour vous joindre?

    Autres détails et précisions (Profession, conditions particulières etc...)

    En cliquant sur le bouton, j'accepte les Termes et Conditions *

    Top 20 des meilleures compagnies assurance vie au Québec pour choisir la meilleure prime d'assurance vie

    26 juin 2017,

    Vous êtes perplexe au prospect de trouver la meilleure assurance vie pour vous et vos proches ?...

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    Site : https://comparerassurancevie.ca

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    Cas général - Carpimko.com

    Pertinence
    37%

    Montants et modes de calcul > Cas général

    (sous réserve de l'approbation des autorités de tutelle)

    Régime de base

    La cotisation provisionnelle 2018

    Elle est proportionnelle aux revenus d'activité non salariée 2017, avec deux tranches :

    1re tranche : de 0 à 1 fois le plafond de la sécurité sociale (0 à 39 732,00  EUR en 2018) ;

    2e tranche :...

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    Site : https://www.carpimko.com

    Thèmes liés : caisse d'assurance maladie regime general / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / caisse d assurance maladie / cours d'assurance maladie

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    Mutuelle santé MC602 Mutuelle Complémentaire de la Ville ...

    Pertinence
    37%

    * Chute causée par négligence d'un tiers

    * Blessures causées par un animal domestique appartenant à un tiers

    * Accident scolaire causé par un tiers

    * Etc... en cas de doute sur la nature de votre accident, n'hésitez pas à téléphoner au  service juridique de la MCVPAP (coordonnées en page accueil du site)

    COMMENT DECLARER MON ACCIDENT ?

    Par écrit à l'adresse du centre 602 ou par...

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    Site : https://www.mc602.com

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    Société de l'assurance automobile du Québec — Wikipédia

    Pertinence
    37%

    Société de l'assurance automobile du Québec

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Société de l'assurance automobile du Québec

    Siège social de la SAAQ à Québec

    Nathalie Tremblay (présidente et chef de la direction)

    Agence mère

    La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est une société d'État qui a comme mandats d'immatriculer les...

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    Date: 2019-02-08 21:55:39
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : agence nationale de l'assurance maladie / regie de l assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / taux de l assurance vie

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    Procédure d'autorisation des établissements et services ...

    Pertinence
    37%

    Code de l'action sociale et des familles

      Livre III : Action sociale et médico-sociale mise en oeuvre par des établissements et des services

      Titre Ier : Etablissements et services soumis à autorisation

      Chapitre III : Droits et obligations des établissements et services sociaux et médico-sociaux

      Section 1 : Procédure d'autorisation des établissements et services sociaux et...

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    Site : https://www.action-sociale.org

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    ACCRE - AFE - Création d'entreprise, reprise d'entreprise

    Pertinence
    37%

      Personnes éligibles à l'exonération Accre

    Les demandeurs d'emploi indemnisés ou susceptibles de l'être.

    Les demandeurs d'emploi non indemnisés, ayant été inscrits 6 mois au cours des 18 derniers mois au Pôle emploi.

    Les bénéficiaires de l'allocation temporaire d'attente (ATA), allocation supprimée à compter du 1er septembre 2017

    Les bénéficiaires de l'allocation de solidarité...

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    Site : https://www.afecreation.fr

    Thèmes liés : assurance chomage dirigeant d'entreprise / l'assurance temporaire deces / regime de l assurance chomage / creation de l'assurance chomage en france / prestations d assurance emploi en direct

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    SelfAssurance - La mutuelle santé en ligne & sur mesure

    Pertinence
    37%

    Il est difficile de reconnaître les symptômes de l'excès de cholestérol et pourtant il produit des effets particulièrement néfastes sur la santé.

    Mutuelle santé : Toutes les réponses à vos questions

    1 Une mutuelle : pour quoi faire ?

    La mutuelle santé, complémentaire santé, ou l'assureur santé est un organisme qui garantit le complément des remboursements de la Sécurité...

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    Site : https://mutuelle-sante.self-assurance.fr

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    Réduction générale de cotisations patronales : le décret ...

    Pertinence
    37%

    Montant de la réduction imputable sur l'AGIRC-ARRCO

    La fraction de la réduction imputable sur les contributions AGIRC-ARRCO est égale au montant global de réduction diminué de la part URSSAF (c. séc. soc. art. D. 241-7 , V, A modifié)

    (1) Cas général, hors professions ouvrant droit à des taux réduits de cotisations patronales (ex. : journalistes, artistes du spectacle) et...

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    Site : http://rfpaye.grouperf.com

    Thèmes liés : taux d assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / cours d'assurance maladie / caisse d'assurance maladie regime general

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    Assurance chien, Assurance chat: la mutuelle animaux par ...

    Pertinence
    36%

    Nom de l'animal :

    Date de naissance de l'animal :

    - 5% de réduction en cas de multi-détention sur la cotisation du 2ème animal et 10% sur les suivants.

    Assurance Chien

    Vous possédez un chien?

    Pour n'avoir jamais à choisir entre sa santé et votre porte-monnaie, Anim'Assur vous propose 3 formules d' assurances chiens !

     Une assurance, ou mutuelle, pour chien prend en charge l'intégralité ou une partie de vos frais vétérinaires.

    Venez découvrir nos 3 formules de garanties!

    Assurance Chat

    Vous l'aimez? Assurez!!

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    Date: 2019-02-12 08:41:04
    Site : http://www.anim-assur.fr

    Thèmes liés : assurance sante chien chat / mutuelle assurance chien / assurance chien et chat / assurance chat animaux sante / prix assurance animaux chat

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    26 Les règles du cumul de revenus entre emploi ...

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    36%

    # ^ Le 5 janvier à 22:54 , par Claude (CFDT Retraités)

    Pour les fonctionnaires, lisez attentivement la fiche 54.

    Si vous liquidez une retraite, tous les droits à la retraite dans les autres sont figés.

    # 26 Les règles du cumul de revenus entre emploi et retraite Le 3 janvier à 16:24 , par Schaffner

    Je suis intermittent du spectacle (technicien directeur photo)salarié à la...

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    Site : https://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr

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    Carte American Express Or de la Banque Scotia

    Pertinence
    36%

    Carte American Express Or de la Banque Scotia

    Carte American ExpressMD

    Or de la Banque ScotiaMD*

    Obtenez 15 000 Points-bonis Scotia en prime en effectuant des achats courants totalisant 1 000 $ au cours des trois premiers mois1

    Obtenez 4 Points-bonis Scotia pour chaque dollar dépensé dans une station-service, une épicerie, et un établissement de restauration ou de divertissement...

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    Date: 2019-02-12 03:33:27
    Site : scotiabank.com

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    N° 1377 - Rapport de M. Olivier Jardé sur la proposition ...

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    36%

    I.- LES RECHERCHES SUR LA PERSONNE : UN CADRE JURIDIQUE À LA FOIS COMPLEXE ET INCOMPLET 7

    A. UN CADRE JURIDIQUE MIS EN PLACE PAR TOUCHES SUCCESSIVES 7

    1. La loi « Huriet-Sérusclat » de 1988, première pierre de l'édifice législatif 7

    2. De nombreuses modifications au cours de la dernière décennie 8

    B. UN DISPOSITIF COMPLEXE ET INCOMPLET 9

    1. Des procédures longues et complexes...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    Assurance-maladie complémentaire : tout sur la ... - bonus.ch

    Pertinence
    36%

    Assurance-maladie complémentaire : tout sur la résiliation

    Profitez gratuitement de nos modèles de lettre de résiliation sur les assurances complémentaires !

    Délai de résiliation

    Si vos primes augmentent : veuillez vous référer aux conditions générales...

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    Site : https://www.bonus.ch

    Thèmes liés : assurance maladie complementaire sante / complementaire assurance maladie / cours d'assurance maladie / resiliation d'assurance / resiliation d une assurance

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    Cotisations et contributions sociales des commerçants ...

    Pertinence
    36%

    Les cotisations et contributions sociales personnelles obligatoires (assurance maladie et maternité, assurance vieillesse, invalidité-décès, allocations familiales, CSG-CRDS) sont calculées sur les revenus professionnels que le travailleur indépendant doit déclarer au moyen de la déclaration sociale des indépendants (DSI) chaque année en mai. Depuis le 1er janvier 2019, la déclaration...

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    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : cotisation assurance maladie retraite complementaire / assurance deces invalidite et maladie / cotisation assurance maladie retraite 2018 / cotisation assurance maladie retraite 2019 / cotisation assurance maladie retraite

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    Bulletin de paye : les modèles officiels sont mis à jour ...

    Pertinence
    36%

    -la somme du montant de la cotisation salariale d'assurance maladie correspondant au taux qui était applicable au 31 décembre 2017 (0,75 % pour le cas général) et du montant de la part de cotisation salariale d'assurance ch�?mage supprimée (1,45 % au 1er janvier 2018 ; 2,40 % au 1er octobre 2018) ;

    -et le montant égal à l'application d'un taux de 1,7 % à l'assiette de la...

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    Site : http://rfpaye.grouperf.com

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    RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...

    Pertinence
    36%

    RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Contribution sociale généralisée sur les revenus d'activité ou de remplacement (CSG)

    La contribution sociale généralisée (CSG) prévue à l' article L. 136-1 du code de la sécurité sociale (CSS) est due au titre des revenus d'activité et des revenus de remplacement perçus...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    Les indemnités chômage et maladie - linternaute.com

    Pertinence
    36%

    Justificatif maladie professionnel

    "Je fais ma déclaration par internet mais comme j'ai été en arrêt pour maladie professionnelle du 29/01/2009 au 31/12/2009 je doit fournir un justificatif. Ma question : est-ce que je dois envoyer un courrier avec le justificatif ?" (Patrice, Hacqueville)

     Réponse de Franck Demailly

    De manière générale, les contribuables qui utilisent...

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    Date: 2019-02-12 01:35:12
    Site : linternaute.com

    Thèmes liés : assurance maladie accident de travail / comment avoir droit a l'assurance maladie / demande de droit a l'assurance maladie / regime d'assurance maladie chomage / remplir ma declaration d'assurance chomage

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    Interruption volontaire de grossesse (IVG) | service-public.fr

    Pertinence
    35%

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    Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Interruption volontaire de grossesse (IVG) » sera mise à jour significativement.

    Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.

    Votre abonnement n'a pas pu être pris en compte.

    Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la...

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    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : cours d'assurance maladie / attestation d assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / tarif assurance maladie

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    Une réduction des cotisations patronales d’assurance ...

    Pertinence
    35%

    Une réduction des cotisations patronales d'assurance maladie pour remplacer le CICE et le CITS

    Une réduction des cotisations patronales d'assurance maladie pour remplacer le CICE et le CITS

    Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi ( CICE ) et le crédit d'impôt de taxe sur les salaires (CITS) seront supprimés au titre des rémunérations versées à compter du...

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    Site : urssaf.fr

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    Chômage complet - Service public fédéral Emploi, Travail ...

    Pertinence
    35%

    Exclusion et sanctions.  

    La réglementation en matière de chômage a pour but d'accorder aux chômeurs qui, pour une cause indépendante de leur volonté, ne peuvent être intégrés dans un nouvel emploi, des allocations de chômage en remplacement de leur rémunération perdue.

    Champ d'application

    La réglementation en matière de chômage n'a pas de champ d'application propre. La qualité...

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    Site : http://www.emploi.belgique.be

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    Bulletin de salaire — Wikipédia

    Pertinence
    35%

    Net à payer = Net Fiscal - CSG non déductible - CDRS - sommes diverses

    3106,69 EUR

    Les différents blocs[ modifier | modifier le code ]

    _Les différents éléments du salaire brut soumis à cotisations sociales

    _Les cotisations aux régimes généraux de base obligatoires de couverture maladie, de chômage ainsi que de retraite. Ils sont décrits en détail sur une page du site de l' URSSAF [8]...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-08 22:07:21
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Conseils et avertissements pour Nicaragua

    Pertinence
    35%

    Centre de vaccination contre la fièvre jaune désigné

    *Il est important de souligner que les exigences liées à l'entrée (en anglais seulement) dans un pays pourraient ne pas correspondre à votre risque de contracter la fièvre jaune à cet endroit. Il est également recommandé de communiquer avec la mission diplomatique ou consulaire de la ou des destinations où vous comptez vous rendre...

    Lire la suite

    Site : https://voyage.gc.ca

    Thèmes liés : assurance maladie voyage a l'etranger / cours d'assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / carte d'assurance maladie

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    Réduction FILLON en 2019 : modalités d'imputation ...

    Pertinence
    35%

    Nous poursuivons notre étude du régime modifié annoncé de la réduction FILLON en 2019, nous appuyant pour cela sur la publication des services de l'URSSAF du 9 octobre 2018. 

    Imputation de la réduction FILLON ¶

    La publication de l'URSSAF nous confirme les points suivants : 

    Le montant global de la réduction calculée devra être imputé (selon des modalités qui seront précisées...

    Lire la suite

    Site : https://www.legisocial.fr

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    Rôle du médecin-conseil « ANAMEVA

    Pertinence
    35%

    Relations avec les sociétés d'assurances de recours et de protection juridique

    Compétence et indépendance

    La loi et les missions d'expertise prévoient que la victime a le droit de se faire assister par le médecin de son choix. Différents médecins peuvent intervenir à ce titre :

    le médecin traitant : certes, c'est celui qui connaît le mieux la victime, son patient, qu'il a pu suivre...

    Lire la suite

    Site : http://www.anameva.com

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    Demande carte CEAM, carte européenne d'assurance maladie ...

    Pertinence
    35%

    Bilan de Prévention

    La carte européenne d'assurance maladie (CEAM)

    Avec la carte européenne d'assurance maladie (CEAM), maladie ou victime d'accident, vous pourrez bénéficier de la prise en charge de vos soins de santé dans l'ensemble des Etats-membres de l'Union Européenne.

    A qui s'adresse la carte européenne CEAM ?

    La CEAM s'adresse à tous ceux qui se déplacent en Europe et est valable dans les 26 autres Etats-membres de l'Union européenne, ainsi qu'en Norvège, au Lichtenstein, en Islande et en Suisse. Elle n'est pas utilisable dans d'autre pays étranger.

    Lire la suite

    Site : http://www.urmpi.fr

    Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / attestation carte europeenne d'assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / demande carte europeenne assurance maladie / attestation carte d'assurance maladie

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    J’ai commencé à travailler jeune. Quand pourrai-je partir ...

    Pertinence
    35%

    Les périodes validées correspondent à la somme des durées d'assurance et des périodes reconnues équivalentes. Elles incluent l'ensemble des périodes de maladie (quelle que soit la durée) et de chômage ainsi que les majorations de durée d'assurance des mères.

    Les périodes cotisées sont les durées d'assurance ayant donné lieu à cotisations à la charge de l'assuré. En...

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    Site : https://www.force-ouvriere.fr

    Thèmes liés : retraite et d assurance maladie / cotisation d assurance chomage / duree assurance chomage maladie / regime d'assurance maladie chomage / assurance maladie cotisation duree

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    Responsabilité civile : quand, pourquoi et comment ça ...

    Pertinence
    35%

    L'assurance Responsabilité Civile concerne l'obligation pour chacun de réparer les dommages causés à autrui par imprudence ou par « mauvaise exécution d'un contrat ». Elle ne concerne pas les dommages causés à soi même ou à ses proches, mais à une tierce personne... et en certaines circonstances. Mode d'emploi de la Responsabilité Civile chien et chat. 

    « Le propriétaire d'un...

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    Site : https://www.santevet.com

    Thèmes liés : assurance responsabilite civile pour chien categorie 2 / assurance responsabilite civile pour chien / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance civile chien dangereux

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    Code de l'action sociale et des familles – Partie ...

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    34%

    Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.

    Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .

    Dispositions générales

    Article R. 112-1

    La famille est une des...

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    Date: 2018-11-01 20:26:02
    Site : http://dcalin.fr

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    Assurance pour personnes privées - css.ch

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    Service-clients

    Assurance pour personnes privées

    La CSS n'est pas qu'une assurance-maladie , elle est bien davantage une assurance pour chaque étape de la vie. Avec environ 1,7 million d'assurés, nous sommes avec nos sociétés affiliées un des assureurs-maladie leaders de Suisse. Son éventail d'offre va de l' assurance de base avec des complémentaires jusqu'à l' assurance voyages .

    Votre partenaire...

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    Site : https://www.css.ch

    Thèmes liés : caisse privee d assurance maladie / cours d'assurance maladie / caisse d assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie

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    Le statut de stagiaire de la formation professionnelle ...

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    > UNE FORMATION GRATUITE POUR LE STAGIAIRE

    Financée par les organismes d'Assurance Maladie (CPAM, MSA, RSI), le coût de la formation en Centre de Rééducation Professionnelle est entièrement pris en charge pour le stagiaire.

    > UNE FORMATION RÉMUNÉRÉE

    Le stagiaire bénéficie en outre d'une rémunération mensuelle assurée par l'Agence de Services et de Paiement (ASP). Le montant net de...

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    Site : http://www.crepse.fr

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    Carte de résident de longue durée-UE (étranger en France ...

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    Accueil particuliers  > Étranger  > Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France  >Carte de résident de longue durée-UE (étranger en France depuis 5 ans)

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    Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Carte de résident de longue...

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    N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018

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    Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.

    Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    Demande de congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...

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    Suite à l'envoi de mon premier certificat, comment avertir la caisse de mes congés suivants ?

    Comment utiliser la Déclaration nominative annuelle (DNA) ?

    Vers le 20 mars, vous recevez la Déclaration nominative annuelle (DNA) sous forme papier ou par E-mail si vous avez l'habitude de la compléter sur le Site.

    Avant le 15 avril, vous vérifiez et complétez la DNA. Vous conservez une...

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    Site : http://www.cibtp-grandest.fr

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    Retraite en France — Wikipédia

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    Présentation[ modifier | modifier le code ]

    Il « existe en France plus de 600 régimes de retraite de base, [et] plus de 6 000 régimes de retraites complémentaires » [3] . On peut distinguer trois grands pôles [3]  :

    Le secteur privé ajoute à la retraite de base servie par la CNAVTS des retraites complémentaires , versées par des organismes relevant de l'Agirc et de l'Arrco , et...

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    Date: 2019-02-09 12:59:19
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    Couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C ...

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    34%

    La couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) est une protection complémentaire santé gratuite. Elle est attribuée sous conditions de résidence et de ressources. Pour la demander, un dossier est à constituer (formulaires et justificatifs). Une fois attribuée, la CMU-C est accordée pour un an. Le renouvellement doit être demandé chaque année.

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    Tout déplier

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    Thèmes liés : demande de droit a l'assurance maladie / assurance maladie ayant droit etranger / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / formulaire assurance maladie pour l'etranger

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    Assurance annulation voyage | Europ Assistance

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    34%

    Que ce soit pour un séjour, un vol sec, une location de vacances, ou encore une excursion réservée à l'avance, des frais d'annulation sont appliqués par les prestataires et ce, quel que soit le motif d'annulation de votre voyage. L'objectif de l'assurance annulation voyage est justement d'obtenir le remboursement des frais retenus par le voyagiste ou le loueur. Mais tous les motifs...

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    Site : https://www.europ-assistance.fr

    Thèmes liés : annulation d une assurance / annulation contrat d assurance / assurance annulation voyage sejour / assurance annulation billet avion / assurance annulation voyage carte

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    Tout savoir pour investir en EHPAD et se lancer en ...

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    Depuis 2007, les choses évoluent et on aperçoit un grignotage net des parts de marché des EHPAD publics face aux EHPAD privés commerciaux.

    Créer un EHPAD

    Le système des EHPAD ou même précédemment des maisons de retraite est finalement récent en France. Un peu d'histoire est nécessaire pour comprendre la situation actuelle. pour cela, remontons de quelques siècles,...

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    Site : http://www.ehpadimmo.com

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