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assurance accident non professionnel


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    Allocation chômage d'aide au retour à l'emploi (ARE) d'un ...

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    Valider la recherche dans le site service-public.fr

    Accueil particuliers  > Social - Santé  > Allocation chômage d'aide au retour à l'emploi (ARE)  >Allocation chômage d'aide au retour à l'emploi (ARE) d'un salarié du privé

    Votre abonnement a bien été pris en compte.

    Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Allocation chômage d'aide au retour à l'emploi...

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    Site : https://www.service-public.fr

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    La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...

    Pertinence
    22%

    Non-paiement des cotisations

    Si vous cessez de payer vos cotisations, votre assureur a la possibilité de résilier le contrat, mais il doit alors respecter certaines règles de délais et de forme édictées par l'article L. 113-3  du code des assurances pour les contrats individuels et L. 141-3  pour les contrats collectifs de personnes.

    Si vous n'avez pas payé la prime dans les dix jours...

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    Date: 2019-02-12 10:15:41
    Site : https://www.inc-conso.fr

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    Assurance contre les accidents de la vie : faut-il y ...

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    21%

    29/11/2017 à 15h05

    Tous les frais et soins médicaux sont pris en charge par l'assureur en cas de séquelles invalidantes.

    Parlons chiffres! 10 millions, c'est le nombre d'accidents domestiques survenant en France chaque année. Et, selon l'Agence nationale de santé publique, 20.000 se soldent par un décès. Heureusement, la plupart de ces accidents de la vie (brûlure avec de l'eau...

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    Site : https://www.capital.fr

    Thèmes liés : contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance vie definition / contrat d'assurance vie collectif et individuel

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    Maintien du salaire - Boulangerie - patisserie - La ...

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    21%

    Classifications

    ...dont le contrat de travail est suspendu y compris ceux dont le contrat de travail est suspendu lors de l entrée en vigueur de la présente annexe lorsque la suspension du contrat de travail intervient pour cause de maternité maladie ou accident (professionnel ou non professionnel) ou pour toute autre cause ouvrant droit soit à maintien (total ou partiel) de salaire...

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    Site : http://www.laconventioncollective.com

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    Assurance pour étranger en France - acs-ami.com

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    21%

    En effet, quelle que soit la durée de votre séjour en France et son motif, vous n'êtes pas à l'abri d'une maladie ou d'un accident. La première règle élémentaire du voyageur est donc de souscrire une assurance en rapport avec son statut.

    Cas du travailleur expatrié

    Il existe un accord de coordination entre les 27 pays de l'Union européenne en matière de protection sociale. De ce fait,...

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    Site : https://www.acs-ami.com

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    Gratification minimale d'un stagiaire - professionnels ...

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    21%

    cette obligation concerne uniquement les stagiaires élèves et étudiants dans le cadre d'un stage d'initiation, de formation initiale ou de complément de formation professionnelle initiale. Pour les stagiaires de la formation professionnelle continue liés par un contrat de travail, d'autres règles s'appliquent : Un salarié en formation en dehors du temps de travail est-il rémunéré...

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    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : caisse d'assurance maladie regime general / stagiaire formation professionnelle assurance maladie / assurance maladie accident de travail / assurance chomage nombre d'heures / caisse d'assurance maladie etudiant

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    Le frontalier en Suisse - Urssaf.fr

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    Créez votre espace en ligne sur urssaf.fr

    Pour bénéficier de l'ensemble des services en ligne mis à votre disposition : déclaration de revenus, paiement, gestion de vos moyens de paiement, attestation de paiement, consultation et historique de votre compte, échanger avec votre centre national des travailleurs frontaliers en Suisse (CNTFS).... créez dès aujourd'hui votre espace...

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    Site : https://mon.urssaf.fr

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    L’assurance de la carte gold mastercard à l’étranger ...

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    21%

    14. mars 2017

    L'assurance de la carte gold mastercard à l'étranger

    Certaines cartes bancaires prévoient une assurance et une assistance en cas de survenance d'un risque en vacances ou à l'étranger. De nombreux cas de figure sont pris en compte comme l'assistance en cas d'accident en montagne, l'assurance en cas de location d'une voiture, la prise en charge ou le remboursement des frais...

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    Site : https://www.partirvoirlemonde.com

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    Avis MAAF : Assurance auto - Minute-Auto.fr

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    << Retrouvez les avis des meilleures assurances auto ici

    Présentation de la MAAF

    Créée à l'origine pour les artisans, la Mutuelle Assurance Automobile Artisanale Française (MAAAF) voit le jour à Niort en 1950. Avec pour ambition d'offrir aux artisans la possibilité de s'assurer mutuellement dans un esprit de solidarité, la MAAAF connaît un fort développement. Peu de temps plus tard, la...

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    Date: 2019-02-12 10:02:59
    Site : http://minute-auto.fr

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    Règlement général annexé à la convention du 14 avril 2017 ...

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    21%

    Règlement général annexé à la convention du 14 avril 2017

    Signature :

    Modifié par l'avenant n° 1 du 17 janvier 2018 (art. 2)

    Titre I - L'allocation d'aide au retour à l'emploi

    Chapitre 1 - Bénéficiaires

    Le régime d'assurance chômage assure un revenu de remplacement dénommé « allocation d'aide au retour à l'emploi », pendant une durée déterminée, aux salariés...

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    Site : https://www.unedic.org

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    Assurance maladie — Wikipédia

    Pertinence
    21%

    Histoire[ modifier | modifier le code ]

    Jusqu'au XVIIIe  siècle , les protections contre les risques de la vie sont assurées par la richesse personnelle, la solidarité locale (familiale, villageoise) ou professionnelle ( guildes , jurandes ) et la charité. Au XIXe  siècle , la Révolution industrielle concentre les populations dans les villes où la solidarité locale ne peut plus jouer,...

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    Date: 2019-02-08 22:01:41
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Assurance maladie — Wikipédia

    Pertinence
    21%

    Histoire[ modifier | modifier le code ]

    Jusqu'au XVIIIe  siècle , les protections contre les risques de la vie sont assurées par la richesse personnelle, la solidarité locale (familiale, villageoise) ou professionnelle ( guildes , jurandes ) et la charité. Au XIXe  siècle , la Révolution industrielle concentre les populations dans les villes où la solidarité locale ne peut plus jouer,...

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    Date: 2019-02-08 22:01:41
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Assurance Responsabilité Civile Professionnelle.

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    20%

    immatériels à concurrence de 7 622 451 , non indexés, par sinistre,

    avec une limitation pour les dommages corporels

    résultant de d'intoxication ou d'empoisonnement

    d'origine alimentaire à concurrence de 2 639 808 * par sinistre et par année d'assurance.

    avec une limitation pour les dommages corporels,

    matériels et immatériels résultant d'atteinte à

    l'environnement à concurrence de 2...

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    Site : http://www.marchesdefrance.fr

    Thèmes liés : assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie / cours d'assurance incendie / assurance d'incendie / assurance d incendie

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    Assurance Moto / Quad | Crédit Mutuel

    Pertinence
    20%

    Pour garantir les dommages matériels et corporels que votre véhicule cause à des tiers.

    Notre plus : cette garantie est étendue à la remorque (jusqu'à 750 kg)

    Dommages corporels (250 000 EUR)

    Pour l'indemnisation - jusqu'à 250 000 euros - des dommages corporels du conducteur du véhicule assuré, responsable d'un accident.

    Protection Juridique Moto Quad

    Pour bénéficier des conseils...

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    Site : https://www.creditmutuel.fr

    Thèmes liés : assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie / assurance vehicule professionnelle / assurance d'incendie / assurance d incendie

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    Rôle du médecin-conseil « ANAMEVA

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    20%

    Relations avec les sociétés d'assurances de recours et de protection juridique

    Compétence et indépendance

    La loi et les missions d'expertise prévoient que la victime a le droit de se faire assister par le médecin de son choix. Différents médecins peuvent intervenir à ce titre :

    le médecin traitant : certes, c'est celui qui connaît le mieux la victime, son patient, qu'il a pu suivre...

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    Site : http://www.anameva.com

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    Ministère de la Sécurité Sociale du Grand-Duché de ...

    Pertinence
    20%

    Tél. : (+352) 26 19 13-1

    Attributions

    Le Contrôle médical de la sécurité sociale (CMSS) est une administration de l'Etat sous l'autorité du Ministre de la sécurité sociale. Ses attributions sont les suivantes :

    la constatation de l'incapacité de travail dans le cadre de l'indemnité pécuniaire de maladie ;

    la constatation de l'invalidité dans le cadre de l'assurance pension ;

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    Date: 2019-01-11 10:40:03
    Site : http://www.mss.public.lu

    Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie / demande de droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / caisse national d assurance maladie

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    Comparatif Assurance Auto Jeune Conducteur - Le-Jeune ...

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    Usage non professionnel de la voiture

    Achat de la voiture comptant

    Locataire en appartement dans le centre ville de Toulouse

    Voiture stationnée dans la rue

    + de 30 000 km / an

    Informations recueillies en Mars 2015 (susceptibles d'évoluer). Les conditions des contrats sont différentes selon les compagnies. Toutes informations figurant sur Le-Jeune-Conducteur.com sont purement indicatives et ne...

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    Site : https://www.le-jeune-conducteur.com

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    La résiliation du contrat d’assurance par l’assureur ...

    Pertinence
    20%

    La résiliation du contrat d'assurance par l'assureur

    La résiliation du contrat d'assurance par l'assureur

    L'assureur comme l'assuré a la possibilité de résilier un contrat d'assurance sous certaines conditions et dans le respect des règles fixées par le Code des assurances.

    Les autres possibilités de résiliation d'un contrat d'assurance hors échéance

    La résiliation d'un...

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    Site : ffa-assurance.fr

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    Assurance Animaux GAN - Mutuelle-Animaux.Info

    Pertinence
    20%

    GAN ASSURANCE propose d'assurer uniquement les chiens de chasse, pour cela GAN travaille en partenariat avec VALASSUR. Avec les contrats Gan Assurances, vous bénéficiez d'une couverture complète et personnalisée. VALASSUR fait partie intégrante de GAN ASSURANCE.

    Le partenariat fait la force d'une structure dans le domaine de la protection des biens et des êtres vivants.

    GAN : Offres et...

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    Date: 2019-02-12 09:03:22
    Site : mutuelle-animaux.info

    Thèmes liés : comparatif assurance mutuelle animaux / assurance mutuelle animaux compagnie / assurance chien gan / gan assurance animaux / assurance mutuelle animaux

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    L’assurance des véhicules - Assurer son entreprise

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    20%

    Automobiles, deux-roues, engins de chantiers ou chariots de manutention... tout véhicule utilisé dans le cadre de votre activité professionnelle doit être assuré, et ce même s'il ne vous appartient pas. Il convient alors de faire le point sur les différentes formes d'assurance, à savoir l'assurance obligatoire de responsabilité civile pour les véhicules de l'entreprise et les...

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    Site : https://www.statutentreprise.com

    Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / assurance contre l'incendie / assurance contre l incendie / assurance vehicule entreprise / assurance de la responsabilite civile professionnelle

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    Assurance Chiot – Nvb

    Pertinence
    20%

    Assurance Chiot

    De la responsabilité civile de vos frais vétérinaires si votre assurance de responsabilité civile qui est obligatoire une mutuelle chien performante qui vous assure une couverture responsabilité civile garantie décès....

    comparer avec cdiscount

    Assurance Chiot

    Laisse Chien rétractable enrouleur Pecute Jusqu'à 50kg Ruban en Nylon Solide Extensible à 192Pouces...

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    Site : https://nvb2017.fr

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    Les charges sociales patronales sur les salaires ...

    Pertinence
    20%

    Les charges sociales concernant leurs salariés

    Les charges sociales patronales sur les salaires

    Les charges sociales patronales sont dues sur les salaires versés par les entreprises, qu'elles soit industrielles, artisanales, agricoles ou libérales. Ces charges servent à couvrir les prestations sociales des salariés du professionnel. Elles concernent la maladie, les accidents du travail, la...

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    Site : lesclesdelabanque.com

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    Notre histoire | L'Assurance Maladie

    Pertinence
    20%

    Notre histoire

    07 mai 2018

    Riche d'une longue histoire, l'Assurance Maladie a évolué et s'est adaptée au fil du temps aux besoins et enjeux de la société. Retour sur les dates clés de son évolution.

    Bloc(s) de contenus: 

    1898 : Loi sur les accidents du travail

    La loi du 9 avril marque un changement radical dans la réparation des accidents du travail. Dès lors, un accident survenu au...

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    Date: 2019-02-12 07:28:52
    Site : https://assurance-maladie.ameli.fr

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    ALLO REMORQUAGE Yvelines (78) - Depannage auto 78

    Pertinence
    20%

    Allo Remorquage, le meilleur du depannage remorquage auto Yvelines (78) et du remorquage pas cher ! 

    Le Remorquage Yvelines (78)

    Intervention rapide 24h/24 et 7j/7 : Assurer vous un remorquage voiture Yvelines (78) toutes distances, remorquage en ville, remorquage en parking, en sous-sol, depannage auto 78 et moto en toute situation, depannage sur routes nationales et départementales.

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    Site : http://www.depannage-voiture.com

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    PAFCO assurance | AccesDirect

    Pertinence
    20%

    PAFCO assurance

    La compagnie d'assurance Pafco

    Fondée il y a plus de 25 ans, Pafco Compagnie d'assurance a construit une base solide à offrir des produits d'assurance spécialisées et un service à la clientèle exceptionnel grâce à l'appui de notre dévoué, réseau de courtiers indépendants.

    Pafco assurance procure de l'assurance automobile des particuliers pour les conducteurs qui ne...

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    Site : http://www.accesdirect.com

    Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance professionnelle / compagnie d assurance / courtier d'assurance en ligne / prix de l'assurance automobile

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    AXA : assurance auto au kilomètre - Assurance-km.com

    Pertinence
    20%

    Avis rédigé par Kevin54 le 18 janvier

    Bonjour, j'ai récemment souscrit à une assurance AXA, et je suis très satisfait par la qualité des services qui me sont proposés : la possibilité de choisir une assurance modulable selon mes besoins et ma situation, des récompenses pour les conducteurs les plus prudents, des primes de fidélité très intéressantes, ainsi qu'un service...

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    Site : https://assurance-km.com

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    Souscrire une assurance hospitalisation DKV en ligne ...

    Pertinence
    20%

    10 raisons de souscrire une assurance hospitalisation chez DKV.

    Pourquoi choisir l'Assurance Hospitalisation DKV?

    Près d'un Belge sur six est hospitalisé chaque année. Il est normal et légitime que nous voulions bénéficier de protection optimal en termes de soins de santé et de remboursement en cas de soucis. DKV Belgium S.A. met à votre disposition toute une gamme de formules...

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    Site : https://comparateur-assurance-hospitalisation.be

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    Le frontalier en Suisse - Urssaf.fr

    Pertinence
    20%

    Créez votre espace en ligne sur urssaf.fr

    Pour bénéficier de l'ensemble des services en ligne mis à votre disposition : déclaration de revenus, paiement, gestion de vos moyens de paiement, attestation de paiement, consultation et historique de votre compte, échanger avec votre centre national des travailleurs frontaliers en Suisse (CNTFS).... créez dès aujourd'hui votre espace...

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    Site : urssaf.fr

    Thèmes liés : caisse primaire de l assurance maladie / attestation droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / droit a l assurance maladie

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    Le frontalier en Suisse - Urssaf.fr

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    20%

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    Pour bénéficier de l'ensemble des services en ligne mis à votre disposition : déclaration de revenus, paiement, gestion de vos moyens de paiement, attestation de paiement, consultation et historique de votre compte, échanger avec votre centre national des travailleurs frontaliers en Suisse (CNTFS).... créez dès aujourd'hui votre espace...

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    Site : urssaf.fr

    Thèmes liés : caisse primaire de l assurance maladie / attestation droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / droit a l assurance maladie

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    Comment calculer sa retraite : formules de calcul, simulation

    Pertinence
    19%

    La formule de calcul des retraites de base

    Le mode de calcul des pensions des régimes de retraite de base en annuités (dans lesquels les cotisations de vieillesse permettent de valider des trimestres de retraite) se base sur quatre paramètres : le salaire de référence, le nombre de trimestres validés, la durée d'assurance requise et le taux de pension. Ces critères diffèrent quelque...

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    Site : https://www.toutsurmesfinances.com

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    Cotisations et contributions sociales des exploitants ...

    Pertinence
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    Accueil professionnels  > Ressources humaines  > Régimes sociaux des travailleurs indépendants  >Cotisations et contributions sociales des exploitants agricoles

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    Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Cotisations et contributions sociales des exploitants agricoles » sera mise à jour significativement.

    Vous pouvez à tout...

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    Site : https://www.service-public.fr

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    Vacances à l’étranger : faut-il souscrire une assurance ...

    Pertinence
    19%

    Assurance voyage avec les cartes bancaires VISA et MASTERCARD 

    Avec les VISA et MASTERCARD, les garanties d'assurance voyage sont valables en dessous de trois mois de séjour (90 jours).  

    Elles offrent un service d'assistance comprenant le rapatriement médical et le remboursement des frais médicaux avec un plafond à ce jour de 11 000 euros. Selon les destinations, cette couverture peut se...

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    Site : https://www.previssima.fr

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    Depannage auto 49 - ALLO REMORQUAGE Maine-et-Loire (49)

    Pertinence
    19%

    Allo Remorquage, le meilleur du depannage remorquage auto Maine-et-Loire (49) et du remorquage pas cher ! 

    Le Remorquage Maine-et-Loire (49)

    Intervention rapide 24h/24 et 7j/7 : Assurer vous un remorquage voiture Maine-et-Loire (49) toutes distances, remorquage en ville, remorquage en parking, en sous-sol, depannage auto 49 et moto en toute situation, depannage sur routes nationales et...

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    Site : http://www.depannage-voiture.com

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    Assurance de prêt Maif - assurance-pret-pas-cher.com

    Pertinence
    19%

    Assurance de prêt Maif

    Si elle n'est pas obligatoire, l'assurance de prêt est demandée par les établissements bancaires dans 99% des cas lors d'une demande d'emprunt. Protection pour la banque en cas de coup dur qui surviendrait pour l'emprunteur, l'assurance de prêt Maif permet d'honorer le remboursement des mensualités du prêt, en se substituant à celui-ci s'il n'est plus en...

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    Site : https://www.assurance-pret-pas-cher.com

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    Meilleures mutuelles animaux compagnie : avis ...

    Pertinence
    19%

    Les assureurs et les produits d'assurances pullulent sur la toile. Il est quelquefois difficile de dénicher la formule qui s'adapte en fonction de son statut personnel et de sa situation professionnelle. Pour vous donner une idée des garanties existantes, nous dressons ici une liste non exhaustive des assureurs ainsi que la présentation de leurs offres de protection sociale

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    Site : http://www.baloune.com

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    Travaux : quelles sont les assurances obligatoires ...

    Pertinence
    19%

    L'obligation d'assurance s'impose avant l'ouverture du chantier.

    Que faut-il assurer ?

    Doivent être assurés : les travaux neufs comme les interventions sur existant ( par exemple adjonctions, surélévations), les modifications ou réparations, les travaux de ravalement assurant une étanchéité, à l'exception toutefois du simple entretien courant.

    Quelles sont les sanctions au défaut...

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    Site : https://www.travaux.com

    Thèmes liés : assurance dommage ouvrage obligatoire pour quels travaux / constructeur maison individuelle assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage obligatoire pour collectivites / assurance dommage ouvrage obligatoire / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle

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    Art. 171 | Législation

    Pertinence
    19%

    DVIG 20180101

    Comptent comme périodes effectives d'assurance obligatoire, toutes les périodes d'activité professionnelle ou périodes y assimilées pour lesquelles des cotisations ont été versées, à savoir:

    les périodes correspondant à une activité professionnelle exercée pour le compte d'autrui; y sont assimilées les périodes pendant lesquelles une personne exerce une activité...

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    Site : https://www.secu.lu

    Thèmes liés : regime general d assurance maladie / regime general de l assurance maladie / assurance maladie accident a l'etranger / cours d'assurance maladie / cours sur l'assurance maladie

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    Prix d'Assurance Auto pour Jeunes de 18 à 25 ans : 10 ...

    Pertinence
    19%

    Vous avez entre 18 et 25 ans? Voyez nos trucs ingénieux pour économiser sur le prix de votre assurance auto. Trouvez enfin les protections d'assurance auto pour jeunes conducteurs ou étudiants qui vous conviennent sur mesure, selon votre réalité et votre budget, et ce, au prix qui vous convient.

    Jeunes conducteurs: Quel type d'auto choisir pour économiser sur le prix de...

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    Site : https://soumissionsassurances.ca

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    Points retraite - maternité, paternité, maladie | Agirc ...

    Pertinence
    19%

    Demande de correction de carrière en ligne

    Déménagement

    Si vous déménagez, n'oubliez pas de signaler vos nouvelles coordonnées aux organismes de protection sociale, dont votre caisse Agirc-Arrco, la Sécurité sociale, etc.

    Utilisez pour cela le service de changement d'adresse sur votre Espace Personnel.

    Si vous percevez une pension de réversion et que vous vous remariez, cette...

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    Site : agirc-arrco.fr

    Thèmes liés : caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite et d assurance maladie

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    Pensions d’Invalidité 2018 | Info-Handicap

    Pertinence
    19%

    Pensions d'Invalidité 2018

    Conditions d'attribution :

    L'assuré social qui est dans l'incapacité de travailler après un accident ou une maladie invalidante d'origine non professionnelle, peut percevoir une pension d'invalidité s'il remplit les conditions suivantes :

    Ne pas avoir atteint l'âge légal de la retraite.

    Justifier de 12 mois d'immatriculation à la sécurité sociale au premier...

    Lire la suite

    Site : http://info-handicap.com

    Thèmes liés : caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / demande de droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie ont pris fin / medecin conseil de l assurance maladie

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    Les démarches - Maladie professionnelle - Canal carpien

    Pertinence
    19%

    Si vous pensez que votre SCC est lié à votre activité professionnelle

    un certain nombre de démarches doivent être accomplies.

    Votre médecin traitant ou votre chirurgien doit établir un certificat médical signalant que vous êtes porteur d'un SCC ;

    Un certificat médical initial de maladie professionnelle doit également être rempli - formulaire Cerfa S6909 ou 11139*01 (support commun au...

    Lire la suite

    Date: 2015-02-22 18:16:00
    Site : http://moncanalcarpien.org

    Thèmes liés : caisse d assurance maladie / taux d assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / assurance maladie accident de travail / medecin conseil assurance maladie

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    La sécurité sociale des salariés au Canada

    Pertinence
    19%

    les services ambulanciers,

    le soutien à domicile (soins à domicile).

    En dehors des 3 groupes bénéficiaires d'une couverture supplémentaire, ces soins sont à la charge de l'assuré par un paiement direct ou par la prise en charge de leur assurance maladie privée.

    Les droits en matière de santé sont transférables entre provinces et territoires du Canada. En cas de déménagement,...

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    Date: 2019-02-01 09:58:52
    Site : https://www.cleiss.fr

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    Titre de séjour d'un travailleur citoyen UE/EEE/Suisse ...

    Pertinence
    19%

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    Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous...

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    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : attestation carte europeenne d'assurance maladie / attestation carte d'assurance maladie / organisme d'assurance maladie travailleur non salarie / demande carte europeenne d assurance maladie / formulaire attestation d'assurance chomage

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    FAQ | CNR | Caisse Nationale Des Retraites

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    01. A quel âge peut-on prendre la retraite ?

    La loi 83-12 du 02 juillet 1983 modifiée et complétée a fixé l'âge légal de la retraite à 60 ans. Cependant, des réductions d'âge sont consenties :

     À la femme travailleuse : qu'elle soit en activité, ou non en activité, la condition d'âge exigée est réduite de 05 ans et d'une année supplémentaire par enfant élevé pendant au moins...

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    Site : http://cnr.dz

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    Conférence Interafricaine de la Prévoyance Sociale

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      le Comité de Gestion.

    1 Le Conseil d'Administration

    Le conseil d'administration est l'organe de gestion de l'Institut. Le Conseil d'Administration est composé de 12 membres :

    o 4 représentants des pouvoirs publics ;

    o 7 représentants des usagers dont 3 représentants du Conseil National du Patronat Malien, 3 représentants de l'Union Nationale des Travailleurs du Mali et 1 représentant...

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    Date: 2019-02-12 13:10:57
    Site : http://lacipres.org

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    Maif : Assurance Auto Jeune Conducteur | Prix et Avis - Le ...

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    o Vandalisme

    * Les prix indiqués pour l'assurance tous risques et l'assurance au tiers pour Maif sont issues des devis reçus en Mars 2015, dans le cadre de notre comparatif des assurances auto les moins chères pour les jeunes . Voir conditions dans une agence pour en savoir plus sur l'assurance auto Maif. Toutes informations figurant sur Le-Jeune-Conducteur.com sont purement...

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    Date: 2019-02-12 09:46:18
    Site : https://le-jeune-conducteur.com

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    Obligation générale de formation à la sécurité

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    • Francophonie

    Obligation générale de formation à la sécurité

    Extraits du document ED 832 Formation à la sécurité de l’Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS)

    [ Répertoire des principales formations SST ] (Réservé aux adhérents)

    L'obligation générale de formation à la sécurité a...

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    Site : http://www.afim.asso.fr

    Thèmes liés : etablissement d'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance contre l'incendie / caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salaries role

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    AIR COURTAGE ASSURANCES

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    Attention :

    Le règlement de votre cotisation RSA doit être envoyé au RSA.

    Seul le règlement de l'assurance doit être envoyé à AIR COURTAGE avec le bulletin complet.

    COMMENT MODIFIER VOTRE CONTRAT D'ASSURANCE EN COURS D'ANNEE ?

    Vous souhaitez modifier votre assurance RSA 2019 (coordonnées, nom des pilotes désignés, information concernant l'appareil, les garanties, etc...)

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    Site : http://www.air-assurances.com

    Thèmes liés : modifier la clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / contrat d'assurance vie individuel / contrat d assurance vie individuel / clause beneficiaire contrat d'assurance vie

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    Cpam Adresse - Paris: Caisse primaire... - Services Publics

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    Capitale européenne du luxe, de la mode et haut lieu de la gastronomie française, Paris est située sur la Seine au coeur du bassin parisien. La ville de lumière compte 2 244 000 habitants en 2010, elle est l'une des villes les plus touristiques du monde.

    Que voir, que faire à Paris ?

    Paris compte plus de 2000 monuments historiques à voir absolument dont les plus connus sont la...

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    Site : https://www.services-publics.info

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    Actualité - Assurance construction - Assurance ...

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    Le 12 novembre 2018 - Assurance construction - Actualité CBL placé en liquidation judiciaire

    L'assureur néo-zélandais CBL Insurance, dont les contrats en assurance construction ont été souscrits en France par des courtiers en particulier SFS, a été mis en liquidation aujourd'hui par la Haute-Cour d'Auckland.

    L'épilogue...

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    Site : https://assureurs-construction.fr

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