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agence nationale assurance maladie


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    Code de la sécurité sociale - Article L162-32-1 | Legifrance

    Pertinence
    29%

    Les rapports entre les organismes d'assurance maladie et les centres de santé sont définis par un accord national conclu pour une durée au plus égale à cinq ans par l'Union nationale des caisses d'assurance maladie et une ou plusieurs organisations représentatives des centres de soins infirmiers, ainsi qu'une ou plusieurs organisations représentatives des centres de soins médicaux,...

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    Site : https://www.legifrance.gouv.fr

    Thèmes liés : union nationale des caisses d assurance maladie / caisse national d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / caisse regionale d assurance maladie / caisse d assurance maladie

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    Foire aux questions | Audioprothésiste | UNSAF - Syndicat ...

    Pertinence
    28%

    Quel que soit leur mode d'exercice (libéral, salarié ou mixte), les audioprothésistes ont l'obligation de faire enregistrer leur diplôme (ou l'autorisation d'exercice délivrée dans le cadre de la procédure de reconnaissance des diplômes des ressortissants de l'Union Européenne) à la délégation territoriale de l'agence régionale de santé du lieu d'exercice...

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    Date: 2019-02-12 10:20:05
    Site : http://www.unsaf.org

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    N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018

    Pertinence
    28%

    Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.

    Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    Senegal - CONVENTION COLLECTIVE DES ENTREPRISES D ...

    Pertinence
    27%

    CONVENTION COLLECTIVE DES ENTREPRISES D'ASSURANCES

    TITRE PREMIER: DISPOSITIONS GENERALES

    OBJET ET CHAMP D'APPLICATION DE LA CONVENTION

    ENTRE, d'une part :

    1°) Le Comité des Sociétés d'Assurances du Sénégal

    2°) Le Syndicat Professionnel des Agents Généraux d'Assurances

    3°) L'Association Nationale des Courtiers d'Assurances

    ET, d'autre part :

    1°) La Fédération Nationale des Syndicats...

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    Site : https://votresalaire.org

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    Dispositions de la loi de financement de la sécurité ...

    Pertinence
    27%

    Dispositions de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 affectant le secteur médico-social

    18 janvier 2018

    Loi n° 2017-1836 de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2018 publiée au Journal officiel le 30 décembre 2017

    La loi n° 2017-1836 de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2018 a été publiée au Journal officiel le 30 décembre 2017. Elle fixe à...

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    Site : http://www.seban-associes.avocat.fr

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    Assurance volontaire | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

    Pertinence
    25%

    Assurance volontaire

    Pourquoi souscrire une assurance volontaire ?

    La souscription d'une assurance volontaire a pour objet de sauvegarder le droit de l'assuré à une pension de retraite et lui maintenir le bénéfice de la couverture médicale pour lui et ses ayants droit.

    Qui peut souscrire une assurance volontaire ?

    Tout assuré a droit de souscrire une assurance volontaire, s'il remplit...

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    Date: 2019-02-12 12:09:33
    Site : https://www.cnss.ma

    Thèmes liés : demande de droit a l'assurance maladie / assurance maladie volontaire securite sociale / regime general de l assurance maladie / comment avoir droit a l'assurance maladie / attestation droit a l'assurance maladie

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    Benfluorex — Wikipédia

    Pertinence
    24%

    Le benfluorex, commercialisé sous le nom de Mediator par les Laboratoires Servier de 1976 à 2009 [6] , est un principe actif pharmaceutique, chimiquement proche de la norfenfluramine , une substance toxique elle-même très proche de l' amphétamine [5] .

    La reconnaissance de la toxicité du benfluorex a conduit à l'arrêt de sa commercialisation dans plusieurs pays, mais en France seulement...

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    Date: 2019-02-10 17:15:07
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : caisse nationale de l'assurance maladie (cnam) / agence nationale de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / union nationale des caisses d assurance maladie

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    Agence régionale de santé — Wikipédia

    Pertinence
    23%

    Pour les articles homonymes, voir ARS .

    Agence régionale de santé

    Logo de l'agence régionale de santé.

    Devise  : « Agir pour la santé de tous »

    [1] , les agences régionales de santé sont régies par le titre III du livre IV de la première partie du code de la santé publique .

    Ces établissements, créés en vertu de la loi no  2009-879 du

    21 juillet 2009

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    Date: 2019-02-08 22:04:27
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Établissement d'hébergement pour personnes âgées ...

    Pertinence
    23%

    Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    L'EHPAD du quartier Monconseil de Tours .

    Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d'institution pour personnes âgées la plus répandue. Un EHPAD est un établissement médico-social .

    Un EHPAD se définit comme une...

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    Date: 2019-02-11 16:35:36
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Trouver la CNP - Canada.ca

    Pertinence
    23%

    Tapez le titre de votre emploi dans le champ « Filtrer les éléments ».

    Lorsque vous tapez les mots, le tableau s'actualise pour afficher les mots correspondants.

    Cliquez sur le titre de la CNP (pour vous rendre sur le site de la CNP).

    Assurez-vous que les principales fonctions affichées correspondent à ce que vous faisiez dans votre emploi.

    Si ce n'est pas le cas, vous devrez trouver un...

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    Date: 2019-02-12 06:19:03
    Site : https://www.canada.ca

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    Financement des établissements sociaux et médico-sociaux ...

    Pertinence
    22%

    Description du financement[ modifier | modifier le code ]

    À l'exception de quelques cas de figure particuliers dans lesquels la personne accueillie contribue effectivement au paiement d'une partie des prestations dont elle bénéficie (ex. : contribution aux frais d'hébergement et d'entretien des personnes handicapées adultes, paiement du tarif hébergement des personnes âgées non admises...

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    Date: 2019-02-08 21:58:24
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Santé au travail — Wikipédia

    Pertinence
    22%

     (octobre 2015)

    Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.

    La santé au travail se conjugue en Belgique de façon très diversifiée. La clé-de-voute de la santé au travail est l'analyse des risques, selon diverses méthodologies. Autour de ce concept s'organise les...

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    Date: 2019-02-08 21:58:24
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salaries - cnamts / conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salaries role

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    Financement des établissements sociaux et médico-sociaux ...

    Pertinence
    21%

    Financement des établissements sociaux et médico-sociaux en France

    Cet article doit être recyclé

    Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Améliorez-le , discutez des points à améliorer ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}} .

    Le financement des établissements sociaux et médico-sociaux en France repose...

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    Date: 2019-02-08 21:58:24
    Site : https://fr.m.wikipedia.org

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    DRSM-IdF: Présentation

    Pertinence
    21%

    Les Caisses d'Assurance Maladie Ile-de-France (Cpam).

    Dans chaque département, l'échelon local de la DRSM Ile-de-France et la Caisse primaire (Cpam) mènent des actions conjointes ou coordonnées qui découlent d'un plan local de gestion du risque, orienté vers la régulation du système de santé.

    La Caisse régionale d'Assurance Maladie d'Ile-de-France (Cramif).

    La DRSM Ile-de-France a pour partenaire la...

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    Site : http://drsm-idf.fr

    Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie ile de france / caisse regionale d'assurance maladie ile de france / caisse primaire d'assurance maladie ile de france / caisse regionale assurance maladie ile de france / caisse primaire assurance maladie ile de france

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    Credit Mutuel Martinique Mon Compte - informations : Je ...

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    21%

    Credit Mutuel Martinique Mon Compte

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    Liens Sponsorisés

    1 Credit Mutuel Martinique Mon Compte - Informations : Je ...

    5 Crédit Mutuel Mon Compte - Accès Client Aux Comptes En Ligne Consulter mon compte sur le site du Crédit Mutuel. 1) Il faut aller sur la page d'accueil du site du Groupe du Crédit...

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    Site : http://je-cherche.info

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    Exercice en libéral | Conseil Départemental de l’Ordre des ...

    Pertinence
    21%

    PRESENTATION SUR LE FONCTIONNEMENT DES IDEL

    Suite aux nombreuses interrogations de patients et d'autres IDE, il est bon de rappeler quelques règles régissant l'activité libérale des IDE.

    En effet, les IDEL peuvent exercer leur activité professionnelle sous 2 formes :

    - 1) Soit hors Convention et dans ce cas précis, l'IDEL prend à sa charge l'intégralité des cotisations sociales pour...

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    Site : http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...

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    Droit du service public en France — Wikipédia

    Pertinence
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    Droit du service public en France

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Le service public est "une activité d'intérêt général assurée ou assumée par une personne publique" selon René Chapus [1] .

    Le droit du service public est un élément essentiel du droit administratif français .

    On distingue deux grands domaines d'activité dans l' administration française  : la police...

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    Date: 2019-02-08 21:53:52
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : regime general de l assurance maladie / droit a l'assurance maladie ont pris fin / caisse d'assurance maladie regime general / demande de droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie

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    N° 1377 - Rapport de M. Olivier Jardé sur la proposition ...

    Pertinence
    20%

    I.- LES RECHERCHES SUR LA PERSONNE : UN CADRE JURIDIQUE À LA FOIS COMPLEXE ET INCOMPLET 7

    A. UN CADRE JURIDIQUE MIS EN PLACE PAR TOUCHES SUCCESSIVES 7

    1. La loi « Huriet-Sérusclat » de 1988, première pierre de l'édifice législatif 7

    2. De nombreuses modifications au cours de la dernière décennie 8

    B. UN DISPOSITIF COMPLEXE ET INCOMPLET 9

    1. Des procédures longues et complexes...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    RSA - Champ d'application - Définition des revenus ...

    Pertinence
    20%

    RSA - Champ d'application - Définition des revenus imposables - Traitements publics et privés - Rémunérations de certaines fonctions privées

    Les rémunérations versées aux dirigeants de certaines sociétés (I), à l'héritier ou au conjoint de l'héritier de l'exploitant agricole au titre d'un contrat de travail à salaire différé (II) ainsi que diverses indemnités allouées dans le...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    L’assurance auto en voyage à l’étranger : ce qu’il faut ...

    Pertinence
    19%

    Quand vous roulez au Québec, les dommages corporels sont assurés par le régime public d'assurance automobile de la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) . À l'extérieur du Québec, vous êtes couvert pour les blessures que vous pourriez subir, mais c'est votre assurance auto qui couvre la responsabilité civile ainsi que les dommages matériels.

    Planifier pour mieux...

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    Date: 2018-09-11 22:38:41
    Site : https://www.bnc.ca

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    Procédure d'autorisation des établissements et services ...

    Pertinence
    18%

    Code de l'action sociale et des familles

      Livre III : Action sociale et médico-sociale mise en oeuvre par des établissements et des services

      Titre Ier : Etablissements et services soumis à autorisation

      Chapitre III : Droits et obligations des établissements et services sociaux et médico-sociaux

      Section 1 : Procédure d'autorisation des établissements et services sociaux et...

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    Site : https://www.action-sociale.org

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    Prévention Cancer du Col de l'Utérus | Eve Association

    Pertinence
    18%

    Mathilde 15 ans s'est fait vacciner contre les HPV (extraits)

    Une de mes cousines a eu des problèmes. On a dû lui enlever un bout du col de l'utérus pour pas qu'elle ait de cancer. Maintenant si elle tombe enceinte il faut qu'elle fasse beaucoup plus attention. Ma mère m'a dit comment ça se passait et comme c'est un vaccin à trois injections j'avais peur à cause des piqûres. En...

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    Site : http://www.eve.asso.fr

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    Dossier de presse de l'Assurance chômage

    Pertinence
    17%

    Nenhuma nota no slide

    Dossier de presse de l'Assurance chômage

    1. DOSSIER DE PRESSE ASSURANCE CHÔMAGE Novembre 2015 servicepresse@unedic.fr Tél. : 01 44 87 64 84 Le coeur de l'Assurance chômage

    2. DOSSIER DE PRESSE Assurance chômage SOMMAIRE Le coeur de l'Assurance chômage 03 L'Assurance chômage en France Deuxmissions:indemniser le chômage et favoriser le retour àl'emploi >> Un...

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    Site : https://pt.slideshare.net

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