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garantie deces contrat assurance vie
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Jeewan Patrimoine - mutavie.fr
Pertinencelarge et diversifiée
Avec le contrat d'épargne assurance-vie Jeewan Patrimoine, vous disposez d'opportunités d'investissement et de nouvelles perspectives de rendement pour votre épargne.
Une offre complète : un support en euros et une large gamme d'unités de compte spécialement dédiées à votre contrat et sélectionnées parmi des sociétés de gestion de renom.
Vous disposez...
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Assurance vie : le légataire est-il un héritier bénéficiaire
PertinenceCet article a été publié dans la revue actuassurance ( www.actuassurance.com ), n°45, février-mars 2016.
Les clauses bénéficiaires des contrats d'assurance vie mentionnent fréquemment les héritiers, au moins de manière subsidiaire. Ce type de désignation peut soulever des difficultés, notamment en présence de légataires. Un récent arrêt de la Cour de cassation (Cass. 1ère...
Site : https://www.aurep.com
Votre mutuelle d'assurance vie sans intermédiaire | MIF ...
PertinenceLa MIF, l'assurance vie au service de vos projets
La performance MIF,
2,35% nets servis en 2018(1) sur le fonds en euros de nos contrats.
Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs.
Notre modèle mutualiste,
plaçant le sociétaire au centre de nos préoccupations.
Une relation humano-digitale,
pour optimiser la qualité du service rendu au sociétaire.
Nos trois métiers,
l'assurance vie, la prévoyance et la gestion financière, pour plus de 4 milliards d'euros d'actifs gérés.
Notre expertise,
traduction de la qualité de notre...
Site : mifassur.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie epargne / contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie en euros
Votre mutuelle d'assurance vie sans intermédiaire | MIF ...
PertinenceLa MIF, l'assurance vie au service de vos projets
La performance MIF,
2,35% nets servis en 2018(1) sur le fonds en euros de nos contrats.
Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs.
Notre modèle mutualiste,
plaçant le sociétaire au centre de nos préoccupations.
Une relation humano-digitale,
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La preuve du caractère manifestement exagéré des primes d ...
PertinenceLa preuve du caractère manifestement exagéré des primes d'assurance-vie et la jurisprudence.
Publié le 16/10/2010 Modifié le 03/11/2010 Par Maître HADDAD Sabine Vu 15 508 fois 4
Après avoir rappelé le principe textuel et jurisprudentiel, faisant que l'assurance vie ne rentre pas dans le patrimoine successoral du défunt et reste propriété exclusive du bénéficiaire, j'ai pu rappeler...
Site : https://www.legavox.fr
Epargne et placement financier - Boursedescredits
PertinenceLivret A, PEL, ou LDD. Les taux des livrets d'épargne sont de plus en plus bas. Dans quoi investir ? Pourquoi ne pas tenter un autre livret bancaire. La solution ? Un super livret d'épargne ou livret boosté pendant plusieurs mois. Nous vous conseillons pour bien choisir son livret d'épargne .
L'assurance vie , le plan d'épargne populaire, le plan d'épargne entreprise ou le...
II. Assurance en cas de décès au profit d'un ... - BOFIP-I
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Le contrat d'assurance-vie : les fondamentaux | Institut ...
PertinencePlusieurs acteurs font partis du contrat d'assurance-vie
1 - Le souscripteur ou l'adhérent
Personne qui paie les cotisations à l'assureur. C'est la raison pour laquelle il dispose de deux prérogatives : le choix du bénéficiaire et la faculté de rachat.
Une souscription conjointe est possible. Dans ce cas, une ou plusieurs personnes vont souscrire ensemble un contrat...
Date: 2019-02-12 12:23:58
Site : https://www.inc-conso.frDans quels cas votre assurance responsabilité civile peut ...
Pertinence68 commentaires
stéphanie écrit, le 13 Déc 2015 à 11 h 49 min :
bonjour j'ai une assurance habitation propriétaire non occupant avec responsabilité civil pacifica du credit agricole , étant enfant sous la charge de mes parents j'ai eu un accident qui fut couvert par l assureur de la parti adverse mais voilà mais etait c 'est aggravé je voulais savoir si une aide pour les frais...
Site : http://leblog.ca-cb.fr
LinXea : avis sur le courtier en ligne spécialiste de l ...
PertinenceSouscrivez en ligne
Linxea Avenir et Linxea Spirit sont nos 2 assurances-vie préférées chez Linxea, mais aussi du marché en général. Le contrat de la Société Générale figure dans notre comparatif des assurances-vie seulement à titre de comparaison : il représente la norme des assurances-vie vendues en banque traditionnelle. Sachez qu'il est recommandé de diversifier sur plusieurs...
Law Document French View | Ontario.ca
PertinenceDéfinitions
Définitions
1 Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi, sauf en cas d'incompatibilité avec les définitions s'appliquant aux dispositions d'une partie de la présente loi.
«action avec droit de vote» Action d'une personne morale comportant un droit de vote en tout état de cause ou en raison soit de la survenance d'un fait qui demeure, soit de la réalisation...
Site : https://www.ontario.ca
Changement de bénéficiaires en fin de vie : quels recours ...
PertinenceAccueil » Changement de bénéficiaires en fin de vie : quels recours pour les héritiers écartés ?
Changement de bénéficiaires en fin de vie : quels recours pour les héritiers écartés ?
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Les contrats d'assurance sont de moins en moins des contrats de capital différé à durée définie et de plus en plus des contrats à durée...
Site : https://www.aurep.com
Assurance vie : le démembrement de la clause bénéficiaire ...
PertinenceConseils en Bourse et Placements > Assurance vie : le démembrement de la clause bénéficiaire
Assurance vie : le démembrement de la clause bénéficiaire
Publié le 05/12/2013 à 14:22 - Mis à jour le 09/12/2013 à 10:24
Cette technique reste méconnue. Pourtant, utilisée à bon escient, elle permet des économies d'impôts non négligeables.
Formule née dans...
Site : https://www.lerevenu.com
Assurance prêt étudiant, l'assurance prêt si vous êtes ...
PertinenceAssurance de prêt étudiant
Tous les étudiants âgés de 18 à 28 ans peuvent prétendre à souscrire un prêt étudiant durant leurs études. Quelle que soit la raison de l'emprunt, les prêts étudiants sont soumis aux mêmes conditions d'assurances que les autres prêts. Afin de sécuriser le remboursement du capital, les banques demandent au souscripteur une assurance de prêt...
Assurance chomage pret : garantie en cas de perte d'emploi
PertinencePrendre une Assurance chomage pret en cas de perte d'emploi
Prendre une Assurance chomage pret en cas de perte d'emploi
L'obtention d'un crédit permet de concrétiser notre projet, s'acheter une maison, ouvrir une boutique, partir en voyage ou encore tout autre rêve pouvant embellir notre vie. Mais en vous accordant un prêt, votre banquier compte bien récupérer son argent plus les intérêts...
Site : https://www.assurance-prets.com
Thèmes liés : prendre une assurance chomage en cours de pret / allocations d assurance chomage / assurance pret maison chomage / pret assurance chomage / contrat d assurance en cas de deces
Assurance crédit immobilier, comparez les leaders en ...
PertinenceJe souhaite recevoir une simulation comparative de vos partenaires, sans engagement de ma part ?
Comment ça marche
Fonctionnement du service de comparaison : Comment ça marche ?
En application de l'article 20 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 du décret n° 2016-505 du 22 avril 2016 relatif aux obligations d'information sur les sites comparateurs en ligne, nous vous informons que :
Assurance crédit immobilier, comparez les leaders en ...
PertinenceJe souhaite recevoir une simulation comparative de vos partenaires, sans engagement de ma part ?
Comment ça marche
Fonctionnement du service de comparaison : Comment ça marche ?
En application de l'article 20 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 du décret n° 2016-505 du 22 avril 2016 relatif aux obligations d'information sur les sites comparateurs en ligne, nous vous informons que :
Assurance vie: les contrats associatifs toujours dans la ...
PertinencePerformances, conseil et services: les points forts des associations d'assurés
Des millions d'épargnants titulaires d'un contrat d'assurance vie ignorent qu'ils le détiennent, en fait, au travers d'une association d'assurés: c'est l'association qui souscrit le contrat auprès de l'assureur, dont les assurés bénéficient en tant que membres de l'association. Alors que, dans un contrat...
Assurance prêt immobilier Maif - assurance-pret-pas-cher.com
PertinenceL'assurance de prêt immobilier maif est une assurance emprunteur dite individuelle, par opposition à une assurance de prêt immobilier de groupe, comme celle que peut proposer une Banque.
Le point sur l'assurance de prêt immobilier maif.
Qu'est-ce que l'assurance de prêt immobilier maif ?
L'assurance de prêt immobilier maif est un contrat développé par la maif pour protéger tout...
Classement des 10 meilleures mutuelles santé senior ...
Pertinence> Classement des 10 meilleures mutuelles santé senior
Classement des 10 meilleures mutuelles santé senior
Mutuelle GROUPAMA senior
Le choix d'une mutuelle santé est un sujet sensible pour une personne avancée en âge. En effet, il lui faut à la fois garder un oeil sur son budget tout en optant pour les couvertures essentielles et performantes. Car il y a d'un côté la baisse de son pouvoir...
Site : http://www.comparateur-mutuelle-assurance-sante.c ...
Ethias Assurance Moto | Seraphin.be
PertinenceLa simulation de devis d'assurance moto Ethias vous fournira une estimation en ligne sur mesure, sur base des caractéristiques techniques de votre moto. Avec Seraphin, la simulation de devis d'assurance Ethias moto est rapide et gratuite.
Votre assurance moto Ethias vous coûtera 60 % moins cher si vous prenez également une assurance couplée auto-moto Ethias. Vous bénéficierez de 10 % de...
Site : https://seraphin.be
Produits d'épargne retraite vs assurance vie ... - Dispofi
PertinenceProduits d'épargne retraite vs assurance vie: le comparatif
Olivier Puren Mis à jour le 12/04/13
Les produits d'épargne retraite individuels type Perp, Madelin ou Préfon permettent de réduire ses impôts tout en épargnant pour ses vieux jours, puis de percevoir un complément de revenus imposable à la sortie. Une solution à comparer à l'assurance vie, autre placement à long terme...
Site : https://epargne.dispofi.fr
Devis assurance scolaire - maaf.fr
Pertinence* Tarif en vigueur au 28 mai 2018 - Tarif annuel en 1 fois sans prélèvement automatique.
FRAIS DE SANTE
Frais de soins
Cette garantie permet de couvrir les frais médicaux, pharmaceutiques, chirurgicaux, d'hospitalisation, les frais de transport du lieu de l'accident à l'hôpital ainsi que les frais de soins consécutifs au bris d'une dent, au bris d'une prothèse dentaire, auditive ou...
Site : https://www.maaf.fr
Résiliation du contrat par le client - Assurance en Belgique
PertinenceAssurance Auto Résiliation d'un contrat
Résiliation du contrat par le client
Vous disposez de la faculté de résilier votre contrat. Néanmoins, vous devrez vous conformer à la législation afin que votre résiliation puisse valablement être prise en compte.
Voyons les différents cas lors desquels il vous est possible de résilier votre contrat et comment procéder.
A la date d'échéance...
Site : https://www.assurance.be
RPPM – Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Régimes particuliers - Plan d'épargne populaire (PEP)
Les conditions d'application de ce dispositif ont été précisées par le décret n°90-116 du 5 février 1990 ( CGI, ann.II, art. 91 quater à 91 quater B ) . Les dispositions des articles...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Quel est le prix d’une assurance vie à 60 ans ou plus ...
PertinenceVisiteurs par mois du Québec
Tous les types d'assurance vie offerts
Service gratuit et sans engagement
Quel est le prix d'une assurance vie à 60 ans ou plus ?
L'importance de la comparaison à 60+
Nous entendons souvent nos aînés nous dire que les valeurs familiales se perdent : que les jeunes n'ont plus de respect envers leurs parents. La politesse et l'étiqueté s'envolent pour laisser...
Le contrat de construction - Nos garanties - Maisons d'en ...
PertinenceTrouver un constructeur
Nos garanties
En plus des garanties légales assurées par le contrat de construction de maison individuelle (CCMI), Maisons d'en France a mis en place des garanties exceptionnelles qui vous permettent de faire construire votre maison en toute confiance.
Nos 4 garanties exceptionnelles
La garantie Clarté
Site : http://www.maisonsdenfrance.com
Thèmes liés : contrat d assurance maison / assurance d une maison en construction / contrat d'assurance vie individuel / contrat d assurance vie individuel / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle
Assurance décès incapacité : attention aux clauses ...
PertinenceAccueil Actualités Prêt immobilier Assurance décès incapacité : attention aux clauses restrictives
Prêt immobilier
Assurance décès incapacité : attention aux clauses restrictives
vendredi 21 septembre 2007 , par Gabriel Neu-Janicki
L'assurance décès, invalidité, incapacité permanente ou temporaire n'est en aucun cas obligatoire. Mais il sera difficile et d'ailleurs peu raisonnable...
Date: 2019-02-12 09:17:04
Site : http://www.neujanicki.comQuestions fréquentes « ANAMEVA
PertinenceVous êtes victime d'un accident : accident de la circulation, accident du travail, accident médical, infection nosocomiale, accident domestique, accident scolaire, accident sportif, acte de terrorisme, agression ...
Qui indemnisera votre préjudice corporel ?
Ce sont les organismes indemnisateurs.
La Sécurité Sociale et vos assurances complémentaires (mutuelles santé) prendront en charge...
Site : http://www.anameva.com
Boursorama Banque : avis sur la banque en ligne et PEA ...
PertinenceConclusion.
Historiquement pionnier de la bourse en ligne, Boursorama a depuis de nombreuses années étendu son offre avec la mise en place de nombreux services bancaires et produits d'épargne pour les particuliers : compte bancaire, livrets, compte-titres, PEA, assurance-vie et même crédit immobilier. Comme toutes les banques en ligne, on trouve derrière une banque traditionnelle : la...
Assurance prêt immobilier Crédit Agricole : les offres
PertinenceUne comparaison indépendante des meilleures assurances
Des simulations simples et rapides
Une solution ajustée en fonction de vos besoins et de votre profil
La recherche du meilleur tarif
Une expertise gratuite et sans engagement
Le contrat d'assurance prêt immobilier Crédit Agricole
Le contrat d'assurance prêt immobilier Crédit Agricole vous apportera en tant que emprunteur ou...
MADELIN LE CONTRAT DES INDEPENDANTS PREVOYANTS ...
PertinenceMADELIN LE CONTRAT DES INDEPENDANTS PREVOYANTS
Les contrats Madelin ont été créés par la loi Madelin du 11 février 1994 afin d'améliorer les conditions d'existence et d'activité des entrepreneurs individuels. Ces contrats permettent alors aux travailleurs non salariés de se prémunir d'un grand nombre de risque mais également de réduire la note fiscale...
LES TYPES DE CONTRATS
Site : https://www.monfinancier.com
Assurance emprunteur MAIF : avis, exlusion, garanties ...
PertinenceSimulation de rachat de crédit
Assurance emprunteur MAIF
La MAAIF, pour Mutuelle d'Assurance Automobile des Instituteurs de France a été créée par des instituteurs en Vendée dans les années 30. Cet acronyme restera le sien pendant 35 ans, jusqu'en 1969 ou elle adoptera celui qui est les sien actuellement ( MAIF ). C'est le « A » d'automobile qui disparaît, laissant ainsi entrevoir ce...
Site : avis-credits.com
Qu’est-ce qu’un contrat de capitalisation
PertinenceLe contrat de capitalisation, c'est quoi ?
Mis à jour le 23/05/2018 | Par Géraldine Daguts |
Le contrat de capitalisation est un produit d'épargne permettant d'investir sur des supports financiers divers et variés. Ce type de placement signifie un engagement à moyen/long terme.
Définition du contrat de capitalisation
Bien qu'il lui ressemble, le contrat de capitalisation n'est pas...
Rachat avance - contrat assurance vie Afer | Epargne Actuelle
PertinenceRachat partiel ou rachats programmés
L'avance est assimilable à un prêt.
Elle vous permet de disposer momentanément d'une partie de l'épargne constituée, sans qu'aucune des conditions de fonctionnement de votre contrat ne soit modifiée, notamment celle de la valorisation de votre épargne.
L'avance est au minimum de 400 euros et ne peut représenter plus de 80% de l'épargne...
Floriane 2 - Crédit Agricole
PertinenceÀ VOTRE MAIN
Choix des supports d'investissement
Avec Floriane 2, vous avez toutes les cartes en main pour exprimer votre tempérament d'investisseur dans les meilleures conditions :
Selon votre objectif de performance et votre sensibilité au risque, vous définissez votre orientation financière en répartissant vos versements sur les différents supports proposés ;
Nous mettons à votre...
Date: 2019-02-12 12:11:38
Site : https://www.credit-agricole.frContrat d'assurance vie LINXEA Avenir - LINXEA
PertinenceSOUSCRIRE EN LIGNE
* Pour le fonds en euros Suravenir Opportunités. Chaque versement doit comporter 40% minimum en unités de compte. Les unités de compte ne garantissent pas le capital versé Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs. Taux de revalorisation du fonds en euros Suravenir Opportunités de LINXEA Avenir, net de frais annuels de gestion, hors prélèvements...
Site : https://www.linxea.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d assurance vie en ligne
Crédit Agricole Brie Picardie - Assurance Auto Jeunes ...
Pertinencemarché agriculteurs
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour une meilleure protection plus adaptée...
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Pertinencemarché agriculteurs
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Crédit Agricole Brie Picardie - Assurance Auto Jeunes ...
Pertinencemarché particuliers
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour une meilleure protection plus adaptée...
Crédit Agricole Toulouse 31 - Assurance Auto Jeunes ...
PertinenceVous avez moins de 31 ans et moins de deux ans de permis ? Profitez de réductions et de services !
L'Avantage Bon Conducteur (ABC) spécial Jeunes :
En cas de bonne conduite, vous bénéficiez grâce à l'ABC de 5 % de réduction supplémentaire sur votre cotisation chaque année durant 3 ans et cumulez jusqu'à 15% de réduction sur votre cotisation !
La conduite accompagnée récompensée...
Site : https://www.ca-toulouse31.fr
Assurance bateau en ligne – Comparatif ... - speedtarif.fr
PertinenceAssurance bateau en ligne - Comparatif assurance plaisance: tarif en ligne
17 février 2017| assurance bateau | Vues: 2621
Disposer d'un bateau signifie plusieurs aventures dans les océans, parcourir les eaux pendant de longues années pour une activité professionnelle, de détente ou de recherches. C'est pourquoi il est important de souscrire une assurance bateau afin de combler tous les...
Site : https://www.speedtarif.fr
Assurances vie, pension, épargne et prévoyance - LALUX ...
PertinenceLa protection optimale de votre logement
L'assurance hypothécaire, aussi connue sous le générique « Assurance Solde Restant Dû » ou « Assurance Décès à Capital Décroissant » est une forme d'assurance risque dont le but principal consiste à couvrir en cas de décès une dette hypothécaire.
La construction ou l'acquisition d'une maison ou d'un appartement nécessite un emprunt d'un...
Site : https://www.lalux.lu
Réparation d'un préjudice corporel - Gestion de Patrimoine
PertinenceDans la catégorie : Réussir ses investissements / Stratégie -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 18 juillet 2017
Victime d'un préjudice corporel, la compagnie d'assurance du responsable du sinistre va vous proposer une indemnisation pour réparer le dommage corporel que vous venez de subir.
A travers cet article de fond, nous allons vous orienter pour réaliser l'investissement de cette somme,...
Site : leblogpatrimoine.com
Assurance voyage : rapatriement, annulation... Comment la ...
PertinenceL'assurance voyage est-elle obligatoire ?
La réponse est généralement non. Sauf exceptions. En effet, certains pays rendent cette formalité obligatoire dans l'obtention du visa - qui, lui, est indispensable - pour se rendre dans le pays concerné. C'est le cas, notamment pour Cuba, la Russie, l'Algérie ou la Chine par exemple. L'essentiel est de se renseigner au préalable sur le site...
Site : https://www.linternaute.fr
Whestia
Pertinence1000 Bruxelles
Soit par fax : 02 547 59 75
L'Ombudsman est compétent pour tout litige relatif à l'exécution du contrat d'assurance et au respect des codes de conduite sectoriels à l'égard des consommateurs.
L'introduction d'une plainte ne porte pas préjudice à la possibilité pour le preneur d'assurance d'intenter une action en justice.
Pour toute plainte concernant un service en ligne (ou...
Date: 2018-11-26 19:29:36
Site : http://www.whestia.beCachemire 2 assurance vie Banque Postale - Boursedescredits
PertinenceAssurance vie Cachemire 2 Banque Postale
Assurance vie Cachemire 2 Banque Postale
La formule « Cachemire 2 » est une offre assurance-vie qualifiée de haut de gamme par la Banque Postale. Il s'agit d'un contrat soumis à des conditions plus souples surtout en matière de gestion. Toutefois avant d'y souscrire, il est toujours judicieux de maîtriser son fonctionnement. Cela vous permet...
Assurance vie 100 % en ligne - contrat EasyVie
PertinenceTaux de prélèvement forfaitaire non libératoire
En savoir plus
(a) Abattement de 4 600 EUR pour une personne seule ou 9 200 EUR pour un couple soumis à une imposition commune. Cet abattement annuel est calculé sur l'ensemble des contrats d'assurance-vie ou de capitalisation détenus par un même contribuable.
L'assureur prélève le PFL ou PFNL pour le compte de l'administration...
Site : https://www.easybourse.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArt. 4 .§ 1er. Les obligations auxquelles les assureurs sont soumis en vertu de la présente loi sont, conformément à l'article 3 et sans préjudice des limitations du champ d'application fixées par la loi même, applicables aux entités suivantes :
- les assureurs belges;
- les assureurs étrangers qui ont un établissement en Belgique; et
- les assureurs étrangers qui...
