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resiliation d'un contrat d'assurance automobile


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    Assurance auto - TCS Suisse

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    54%

    Même catégorie que le véhicule assuré.

    Entraînement et organisateur reconnus par le Conseil à la Sécurité Routière

    Le niveau de bonus le plus bas n'a pas encore été atteint

    Une bonification n'est octroyée qu'une fois tous les cinq ans.

    Action test technique : Tester. Assurer. Économiser. C'est si simple :

    Faites tester votre véhicule dans l'un des centres techniques du TCS ....

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    Site : https://www.tcs.ch

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    Assurance moto - TCS Suisse

    Pertinence
    54%

    Même catégorie que le véhicule assuré.

    Entraînement et organisateur reconnus par le Conseil à la Sécurité Routière

    Le niveau de bonus le plus bas n'a pas encore été attient

    Une bonification n'est octroyée qu'une fois tous les cinq ans.

    Action test technique : Tester. Assurer. Économiser. C'est si simple :

    Faites tester votre véhicule dans l'un des centres techniques du TCS . Après...

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    Site : https://www.tcs.ch

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    Assurpeople.com - Assurance Auto pour résilié, malussé et ...

    Pertinence
    54%

    Mon devis en ligne Rapide et gratuit

    Assurance auto résiliés

    Depuis plus de 20 ans, Assurpeople.com est une référence, un spécialiste en matière d'assurance automobile pour les personnes résiliées par leur assurance, quel que soit le motif de cette résiliation. En tant que spécialiste, Assurpeople.com est en mesure de présenter une offre tarifaire raisonnable et très compétitive. Notre site internet, accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, vous permet de réaliser en ligne votre devis, et d'obtenir votre offre tarifaire en seulement quelques clics.

    Assurance auto Malus

    Le malus d'un assuré augmente...

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    Site : https://www.assurpeople.com

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    Assurance Auto-Rapide

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    Nombre de sinistre 36 mois

    J'accepte de recevoir les offres commerciales personnalisées par PHENIX Assurances.

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    En saisissant ces informations, vous acceptez le Traitement de vos données personnelles .

    Assurance Auto.

    Vous êtes à la recherche de la meilleure assurance auto ?

        En France ,conduire en état d'ivresse est un délit qui doit être fortement pénalisé...

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    Site : https://assuranceautorapide.fr

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    La résiliation du contrat d’assurance par l’assureur ...

    Pertinence
    53%

    La résiliation du contrat d'assurance par l'assureur

    La résiliation du contrat d'assurance par l'assureur

    L'assureur comme l'assuré a la possibilité de résilier un contrat d'assurance sous certaines conditions et dans le respect des règles fixées par le Code des assurances.

    Les autres possibilités de résiliation d'un contrat d'assurance hors échéance

    La résiliation d'un...

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    Site : ffa-assurance.fr

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    Formules Assurance Auto modulables de MMA

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    Auto / Véhicules

    Formules auto

    Petite citadine ou belle berline ? Conducteur occasionnel ou grand routier ? L'Assurance Auto MMA propose trois formules évolutives pour mieux coller à vos besoins et des garanties optionnelles pour vous faciliter la vie : Forfait kilométrique, Assistance Panne Maxi, Remboursement à la valeur d'achat...

    Découvrez nos tarifs d'assurance auto à partir de...

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    Site : https://www.mma.fr

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    Comparateur des prix de l'assurance auto avec KillMyBill

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    Comparez gratuitement nos offres, et trouvez les meilleures garanties.

    L'assurance auto est obligatoire en Belgique

    La loi est on ne peut plus claire en Belgique : chaque véhicule immatriculé doit être assuré au minimum pour la responsabilité civile. On appelle cette garantie d'assurance obligatoire l'assurance R.C. ! Cette assurance vous protège contre les dommages que vous pourriez causer...

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    Site : https://www.killmybill.be

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    Assurance protection juridique | Assurances.be

    Pertinence
    53%

    Calculer assurance garantie locative 

    Assurance protection juridique

    On nous pose régulièrement des questions concernant l'assurance protection juridique. Si tout le monde en a déjà entendu parler, rares sont ceux qui la connaissent bien. Cet article vous explique donc de quoi il s'agit, si elle est utile et si vous pouvez y avoir recours dans le cadre d'un divorce ou d'un différend à...

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    Site : https://www.assurances.be

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    Comprendre le bonus et malus assurance auto

    Pertinence
    53%

    Le bonus et Malus pour assurance automobile

    Tout savoir sur le bonus et le malus du contrat d'assurance auto

    Clause relative aux contrat assurance auto application du bonus malus automobile Annexe de l'article A. 121-1 du Code des assurances)

    Article 1er - Lors de chaque échéance annuelle du contrat d'assurance auto, la cotisation due par l'assuré est déterminé en multipliant le montant de...

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    Site : https://www.assuranceendirect.com

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    LLD voiture occasion - Location Longue Durée avec ou sans ...

    Pertinence
    53%

    & conditions à remplir

    Qu'est-ce que la LLD ?

    Qu'est-ce que la LLD et quels sont ses avantages ? La Location Longue Durée a 3 grands avantages pour vous. Le premier est de vous permettre de rouler dans une voiture d'occasion récente tout en maitrisant votre budget. Comme pour une LOA, vous versez un loyer mensuel, défini à l'avance, pour l'usage du...

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    Site : https://www.autosphere.fr

    Thèmes liés : contrat d'assurance voiture resiliation / contrat d assurance voiture / conditions de resiliation d un contrat d assurance / resiliation d'un contrat d'assurance professionnel / resiliation d'un contrat d'assurance automobile

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    Assurance Automobile : assurance auto en ligne adaptée à ...

    Pertinence
    53%

    Assurance Automobile Société Générale vous couvre pour les dommages causés aux tiers avec votre véhicule. Selon la formule choisie, elle vous permet également de :

    couvrir les dommages subis par le véhicule en cas d'accident, vol, bris de glaces,

    bénéficier d'une indemnisation minimum en cas de destruction ou de vol de votre véhicule,

    couvrir les dommages corporels subis par les...

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    Site : https://www.particuliers.societegenerale.fr

    Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance automobile / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie / devis assurance auto ligne societe generale / contrat d'assurance automobile

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    Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages

    Pertinence
    52%

    Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages

    Un avocat répond à vos questions

    I - Définition

    Ce fonds de garantie, institué par la loi du 31 décembre 1951, est une personne morale de droit privé qui réunit toutes les entreprises d'assurance agréées qui garantissent les risques de dommage faisant l'objet d'une obligation d'assurance. Il est alimenté par des contributions des...

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    Site : http://www.information-juridique.com

    Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance par l'assureur / resiliation d'un contrat d'assurance automobile / contrat d'assurance contre l'incendie / etablissement d'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance automobile

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    Assurance auto Résiliés Pour Non paiement - Souscription ...

    Pertinence
    52%

    Faites vos devis d'assurance résilié pour non paiement & Alcoolémie & Sinistre & par L'Assureur

    quelques minutes vous suffisent pour avoir votre contrat spéciale conducteur résilié ,en ligne.

    Pour souscrire, un de nos conseillers vous demandera des papiers a fournir tel qu'une copie de carte grise , permis ,relevé d'information ,controle techniques et d'autre documents pour chaque...

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    Site : https://www.autoresilie.com

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    Direct Assurance : Contacter le SAV par Téléphone - Les-SAV.fr

    Pertinence
    52%

    SAV Direct Assurance

    Cette compagnie d'assurance créée en 1992 est une filiale du groupe AXA. Direct Assurance est spécialisé dans l'assurance automobile, moto et habitation et s'est creusé une belle place en tant que leader de la vente d'assurance en direct via Internet et téléphone. Avec un siège basé à Nanterre et près de 1400 employés, la société a réalisé un...

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    Site : https://les-sav.fr

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    Quelle position des assureurs vis-à-vis des comparateurs d ...

    Pertinence
    52%

    Assurland, le premier comparateur français d'assurance en ligne, a vu le jour en l'an 2000. Depuis rejoint par Le Lynx, Lesfurets.com et d'autres acteurs, Assurland figure aujourd'hui parmi les leaders d'un phénomène que les acteurs du marché de l'assurance ne peuvent pas ignorer. En effet, en 2014, plus de 52% des français déclaraient utiliser des comparateurs d'assurance(1) . Le...

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    Site : https://exeisconseil.com

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    Relevé d'information assurance auto - Frédéric Lassureur

    Pertinence
    52%

    Paradoxalement, cette question du relevé d'information assurance auto qui se devrait d'être simple suscite en définitive beaucoup d'interrogation et même de mécontentement.

    Obtenir son relevé d'information assurance auto: une démarche simple...

    Simple car prévue sans ambiguïté dans le code des assurances: c'est l'article 12 de l' annexe de l'arrêté A121-1 dudit...

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    Site : https://fredericlassureur.fr

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    Assurance temporaire auto pas chère, en ligne ...

    Pertinence
    51%

    Comment souscrire votre assurance pas chère ?

              Une assurance ne nécessite que très peu d'informations. Ainsi, vous n'avez pas de relevé d'information à fournir. Uniquement la copie recto et verso de votre permis et la copie de votre carte grise. Et c'est parti !

    On vous prête une voiture ? Optez pour l'assurance provisoire !

              Le prêt de volant est...

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    Site : https://www.assurancetemporaire.org

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    Que faire en cas de hausses tarifaires ? - Assurance en ...

    Pertinence
    51%

    Pourquoi les assureurs appliquent-ils des hausses tarifaires ? Si vous constatez une hausse du montant de votre prime, adressez-vous à votre assureur. Et demandez-lui de vous fournir des explications !

    Nous pouvons distinguer deux types de hausse tarifaire :

    les hausses tarifaires collectives

    les hausses tarifaires individuelles (ou assainissement)

    Concrètement, retenez que si aucune...

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    Site : https://www.assurance.be

    Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnie d'assurance belgique / compagnie d assurance belgique / compagnie d'assurance belge / compagnie d assurance

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    Assurance auto : simulation en ligne gratuite et sans ...

    Pertinence
    51%

    Une assurance auto moins chère grâce à Solidas

    Assurer une voiture est certes obligatoire en Belgique mais les besoins de chacun ne sont pas pour autant identiques. C'est pourquoi Solidas Assurances vous propose en ligne des solutions d'assurances auto simples et personnalisables.

    Votre assurance auto

    Vos avantages   

    Avec Solidas   

    A votre service : Nous nous occupons de tout. De...

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    Prendre contact avec Direct Assurance - Service client ...

    Pertinence
    51%

    faible - moyen - fort

    Le service de renseignement universel du 118 707 vous renseigne sur le numéro de téléphone des marques.

    Des opérateurs qualifiés vous répondent 7 jours / 7 rapidement et efficacement !

    Encart promotionnel indépendant des marques, retrouvez nos conditions tarifaires sur le site www.numero-118.fr ou l'annuaire inversé www.infosva.org

    Encart promotionnel...

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    Site : https://www.service-client.pro

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    Alexandre Malan : Bélot Malan & Associés

    Pertinence
    50%

    -International Law Association (branche française);

    - Association des Juristes Franco Britanniques;

    Il est également fondateur du Club Affaires France Afrique du Sud.

    Arbitrage international -

    Conseil d'un groupe français fabriquant de papiers industriels dans un arbitrage international (CCI) en langue anglaise contre une société suédoise dans un litige portant sur une vente...

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    Site : http://bmavocats.com

    Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance par l'assureur / resiliation d'un contrat d'assurance automobile / contrat d'assurance automobile / resiliation d'un contrat d'assurance / resiliation du contrat d assurance

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    Assurances obligatoires ou facultatives - Kelassur

    Pertinence
    50%

    Vous êtes ici : Accueil Guide Dossier Assurances obligatoires ou facultatives

    Assurances obligatoires ou facultatives

    Assurance auto , assurance moto , assurance habitation , assurance complémentaire, assurance maladie: avec toutes les catégories d'assurances qui existent aujourd'hui, il devient difficile de savoir quelles assurances sont obligatoires, facultatives, fortement conseillées....

    Lire la suite

    Site : http://www.kelassur.com

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    Les bonus auto MAAF - MAAF - Site officiel - Assurance des ...

    Pertinence
    50%

    Bonus Auto MAAF

    Bonus Auto MAAF

    Chez MAAF, c'est gagnant/gagnant ! Grâce à votre bonne conduite et votre fidélité, faites le plein de réductions avec les Bonus assurance auto !

    Et en plus, vous pouvez cumuler plusieurs Bonus auto sur un même véhicule(2) ! 

    Vous assurez une 2ème voiture chez nous ?

    Vous pouvez bénéficier de 10 % de réduction chaque année sur l'assurance de votre 2ème...

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    Site : https://www.maaf.fr

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    Comment fonctionne l'assurance au km - Assurland.com

    Pertinence
    50%

    En indiquant le faible nombre de kilomètres que vous faites par an, certaines compagnies d'assurance partenaires d'Assurland vous proposeront une assurance au kilomètre.

    Rodrigues 13/11/2012 à 18:03

    Bonsoir, je suis intéresser par un devis pour un c.car au kilomètre , pourriez vous me contacter au 06******** merci.

    EDIT DE MODERATION: attention à ne pas communiquer votre numéro de...

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    Date: 2019-02-12 10:46:53
    Site : https://www.assurland.com

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    FIAP Courtage - Crédit - Assurance de prêt - Gestion de ...

    Pertinence
    50%

    sur l'assurance de prêt d'un de nos clients

    Un seul et unique interlocuteur pour près de 20 compagnies sollicitées !

    Quelque soit votre profil, nos conseillers experts sont à votre disposition pour vous conseiller et chercher la meilleure offre du marché.

    Près de 1 000 clients nous ont fait confiance, alors n'hésitez plus à nous solliciter . L'étude comparative pour vos assurances est...

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    Site : http://www.fiap-courtage.fr

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    Assurance Temporaire - Carte verte auto en ligne de 1 à ...

    Pertinence
    49%

    Comment souscrire un contrat temporaire ?

    Aujourd'hui, il est de plus en plus facile d'adhérer à un contrat assurance temporaire, Fini les attentes en agence ou au téléphone avec un conseiller. Tout est accessible en ligne, vous pouvez vous informer, comparer, et prendre votre contrat temporaire pour auto ou scooter sur notre site en moins de 5 minutes. La procédure de souscription...

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    Site : https://www.assurance-voiture-temporaire-provisoi ...

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    Assurance auto résiliés – Assurpeople

    Pertinence
    49%

    Assurpeople.com est spécialiste de l'assurance auto pour les résiliés, sinistrés et malussés depuis plus de 20 ans. Notre savoir-faire et notre statut de courtier en assurance indépendant nous permettent de vous proposer les prix les plus compétitifs. Nous proposons des solutions d' assurance auto pour conducteurs résiliés pour non paiement de prime , pour sinistres ou pour un malus...

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    Site : https://www.assurpeople.com

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    Assurance auto pour jeune conducteur - Capital.fr

    Pertinence
    49%

    16/01/2019 à 8h47

    Assurance jeune conducteur

    Pourquoi les assureurs infligent-ils un traitement particulier aux "jeunes conducteurs" ? En quoi consiste l'assurance "jeunes conducteurs" ? Zoom sur ses dispositions spéciales et son coût.

    Qu'est-ce que l'assurance jeune conducteur ?

    Bizarrement, ni le Code de la route ni celui des assurances n'évoquent la notion de "jeune conducteur". Cette...

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    Site : https://www.capital.fr

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    L'assurance automobile pour les conducteurs les plus âgés

    Pertinence
    49%

    Informations pratiques sur l'assurance

    L'assurance automobile pour les conducteurs les plus âgés

    Publié par La rédaction d'Assurland le 25/08/2011 à 00:00, Mis à jour le 09/02/2017 à 16:58

    23629 vues 65 réactions Note

    L'assurance auto pour les personnes âgées

    De même qu'il ne fait pas forcément bon être jeune conducteur au moment de souscrire une assurance auto , l'âge avancé de...

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    Date: 2019-02-12 10:01:11
    Site : https://www.assurland.com

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    Quelles sont les assurances auto pour fonctionnaires ? (guide ...

    Pertinence
    49%

    A l'image de ce qui se fait pour les agriculteurs, il existe des compagnies d'assurances spécifiques pour les personnes qui travaillent dans la fonction publique. Alors, si vous êtes dans cette catégorie d'emploi et que vous êtes à la recherche d'une bonne assurance auto, lisez ces quelques lignes et faites votre choix en toute connaissance de cause.

    Les compagnies

    L'AMF L'AMF (Assurance...

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    Site : https://www.over-blog.com

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    Code des assurances | Legifrance

    Pertinence
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    Les contrats d'assurance relevant des branches mentionnées au 3 et au 10 de l'article R. 321-1 du code des assurances et concernant des véhicules terrestres à moteur doivent comporter la clause de réduction ou de majoration des primes ou cotisations annexée au présent article.

    Sauf convention contraire, la clause visée au premier alinéa n'est pas applicable aux contrats garantissant les...

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    Site : https://www.legifrance.gouv.fr

    Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance par l'assureur / resiliation d'un contrat d'assurance automobile / demande de resiliation d un contrat d assurance / contrat d'assurance automobile / conditions de resiliation d un contrat d assurance

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    Assurance auto jeune conducteur - Minute-Auto.fr

    Pertinence
    48%

    100% gratuit, Sans engagement

    Assurance auto jeune conducteur

    Les jeunes conducteurs sont une catégorie importante dans le paysage de l'assurance auto. Plus inexpérimentés, ils n'inspirent pas toujours confiance aux assureurs, ce qui rend le démarchage plus difficile pour les jeunes. Des solutions existent néanmoins pour les couvrir au mieux.

    Prix de l'assurance auto jeune conducteur

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    Date: 2019-02-12 09:37:01
    Site : http://minute-auto.fr

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    15 questions clefs sur l'assurance dépendance - Les Echos.fr

    Pertinence
    47%

    A quel âge faut-il souscrire ?

    Il est recommandé de souscrire dès 50 ans. C'est l'âge idéal, car les primes sont encore relativement indolores (autour de 40 euros par mois en ce qui concerne la dépendance lourde et 60 euros pour la dépendance partielle). Et plus vous êtes jeune, moins vous risquez que votre état de santé engendre surprimes ou exclusions. Dans les faits cependant,...

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    Site : https://www.lesechos.fr

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    La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...

    Pertinence
    47%

    Non-paiement des cotisations

    Si vous cessez de payer vos cotisations, votre assureur a la possibilité de résilier le contrat, mais il doit alors respecter certaines règles de délais et de forme édictées par l'article L. 113-3  du code des assurances pour les contrats individuels et L. 141-3  pour les contrats collectifs de personnes.

    Si vous n'avez pas payé la prime dans les dix jours...

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    Date: 2019-02-12 10:15:41
    Site : https://www.inc-conso.fr

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    Assurance habitation : Sinistres & évaluation des dommages

    Pertinence
    47%

    I - Les obligations à la charge de l'assuré

    Pour que votre assurance habitation puisse jouer à plein et afin que vous puissiez être indemnisé au mieux de vos intérêts, vous devez respecter un certain nombre de règles édictées à la fois par le Code Civil, le Code des Assurances et par les Assureurs eux-mêmes. Vous devez également prendre toutes les mesures possibles pour sauvegarder...

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    Site : http://www.information-juridique.com

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    Assurance auto : comment fonctionne le relevé d'information

    Pertinence
    47%

    92 RÉACTIONS

    HENRI 25/01/2013 à 14:20

    SUIS EN ALGERIE DEPUIS 6 AS JAMAIS DE SINISTRE, JE RENTRE EN FRANCE EN 2013 JANVIER, COMMENT FAIRE POUR ASSURANCE VOITURE AVEC REPRISE DU BONUS SUR UNE ASSURANCE HORS CEE ALGERIE. MERCI DE VOTRE REPONSE HENRI

    Assurland.com 25/01/2013 - 15:03

    Afin de préparer votre retour en France sur le front des assurances, vous pouvez demander à votre assureur...

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    Date: 2019-02-12 09:05:00
    Site : https://www.assurland.com

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    Assurances auto et habitation (MRH) - La fidélité est-elle ...

    Pertinence
    47%

    11. Relation sans lendemain

    Autant la question « ça ferait quoi d'être infidèle ? » se pose - parfois ou souvent, c'est selon ! - dans une vie de couple, autant elle vient rarement à l'esprit lorsqu'il s'agit de son assurance auto ou multirisque habitation, la MRH.

    Quand on cohabite depuis des années, les appels à cotisation se succèdent, sans que l'on se demande, au fond, si l'on est...

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    Site : https://www.quechoisir.org

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    Espace client AXA - Se connecter à son Espace client

    Pertinence
    47%

    1 mai 2015 à 10 h 45 min

    pour quelle raison je ne peux pas avoir accès à mon compte axa assurance vie?

    merci de me répondre rapidement.......

    1 mars 2015 à 11 h 05 min

    impossible d'inscrire les 10 chiffres de mon numéro client ? POUQUOI

    26 février 2015 à 14 h 15 min

    Vous me réclamez un paiement de cotisation d'un montant de 212.89 EUR relatif à un contrat...

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    Site : espace-client.net

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    Espace client AXA - Se connecter à son Espace client

    Pertinence
    47%

    1 mai 2015 à 10 h 45 min

    pour quelle raison je ne peux pas avoir accès à mon compte axa assurance vie?

    merci de me répondre rapidement.......

    1 mars 2015 à 11 h 05 min

    impossible d'inscrire les 10 chiffres de mon numéro client ? POUQUOI

    26 février 2015 à 14 h 15 min

    Vous me réclamez un paiement de cotisation d'un montant de 212.89 EUR relatif à un contrat...

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    Site : espace-client.net

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    Le délai de conservation des papiers varie selon leur nature.

    Pertinence
    47%

    Vous êtes ici:  Accueil / Administrations / Le délai de conservation des papiers varie selon leur nature.

    Le délai de conservation des papiers varie selon leur nature.

    En matière civile, le délai de droit commun pour agir en justice est de 5 ans , les preuves doivent donc être conservées pendant cette durée. Néanmoins, le délai de conservation de certains documents peuvent être plus...

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    Site : https://www.ufc-quechoisir-var-est.org

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    Assurance complémentaire Chômage ATRIDE : Assurance ...

    Pertinence
    46%

    ...A défaut de pouvoir protéger votre emploi, protégez vos revenus !

    L'ASSURANCE CHÔMAGE DES TRAVAILLEURS NON SALARIÉS, INDÉPENDANTS ET DIRIGEANTS D'ENTREPRISE.

    L'Assurance ATRIDE s'adresse à toute personne salariée ou non, ne pouvant bénéficier de l'assurance chômage de l'UNEDIC, tels que dirigeant, mandataire social, associé, artisan, commerçant, indépendant, profession...

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    Site : https://a-s-f.fr

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    Direct Assurance : assurance auto au kilomètre - Assurance ...

    Pertinence
    46%

    Avis rédigé par Julie101 le 7 février

    Bonjour, suite à ma souscription à une offre d'assurance auprès de direct assurance, je payais un coût un peu trop cher à mon goût, mais cela ne me dérangeait pas. Toutefois, le mois passé, comme j'étais pressé d'aller au travail, j'ai fait un malheureux accident de la route, dieu merci je m'en suis sortie indemne. Mais direct...

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    Site : https://assurance-km.com

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    Avis MAAF : Assurance auto - Minute-Auto.fr

    Pertinence
    45%

    << Retrouvez les avis des meilleures assurances auto ici

    Présentation de la MAAF

    Créée à l'origine pour les artisans, la Mutuelle Assurance Automobile Artisanale Française (MAAAF) voit le jour à Niort en 1950. Avec pour ambition d'offrir aux artisans la possibilité de s'assurer mutuellement dans un esprit de solidarité, la MAAAF connaît un fort développement. Peu de temps plus tard, la...

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    Date: 2019-02-12 10:02:59
    Site : http://minute-auto.fr

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    RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage

    Pertinence
    45%

    LE SEUL ET L'UNIQUE TARIFICATEUR

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    AXA Téléphone : Contacter le service client et Assistance ...

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    16 mai 2016 à 20 h 16 min

    Je viens de souscrire un contrat santé et on me dit que c est à moi de faire le nécessaire auprès de ma caisse de sécu. Habituellement c est à l assureur de le faire non ? Merci de votre réponse puisque c est la première fois qu' on me demande de faire cette démarche

    DEBADE yvette

    13 mai 2016 à 10 h 19 min

    Après le décès de nos parents , avons...

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    Date: 2019-02-12 03:27:13
    Site : http://services-client.net

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    TVA - bofip.impots.gouv.fr

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    Comparer les versions sélectionnées

    2014-01-15T11:06:10.000+01:00

    TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble des opérations imposables - Éléments divers exclus de la base d'imposition

    La présente section expose les éléments divers exclus de la base d'imposition à la TVA.

    I. Escomptes de caisse, remises, rabais, ristournes et autres réductions consentis directement au...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    Assurance automobile : Le bonus malus | Institut national ...

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    43%

    date de souscription du contrat,

    numéro d'immatriculation du véhicule,

    nom, prénoms et date de naissance du souscripteur,

    numéro et date de délivrance du permis de conduire du souscripteur et de chacun des conducteurs désignés au contrat,

    nombre des sinistres survenus au cours des cinq périodes annuelles précédant l'établissement du relevé d'informations, ainsi que leur nature, date,...

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    Date: 2019-02-12 09:19:36
    Site : https://www.inc-conso.fr

    Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance par l'assureur / taux de l assurance vie / demande de resiliation d un contrat d assurance / resiliation de l assurance / resiliation d'un contrat d'assurance automobile

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    Assurance auto au tiers pas cher en ligne - Comparateur ...

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    42%

    Trouvez votre assurance auto au tiers

    L'assurance auto au tiers est généralement la première solution proposée, car la moins chère.

    Qu'est-ce qu'une assurance auto au tiers ?

    L'assurance automobile au tiers couvre uniquement les dommages causés à autrui. C'est le premier niveau de l'assurance obligatoire, vous n'avez pas besoin de plus pour être en règle...

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    Site : https://www.assudika.fr

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    L'assurance auto au tiers ne couvre pas tout - Assurland.com

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    60 RÉACTIONS

    STIEVENARD 05/01/2013 à 09:48

    Est-il possible de s'assurer tout risque pour la valeur réelle du véhicule, CaD pratiquer de la même façon que l'assurance IARD?

    Assurland.com 07/01/2013 - 17:51

    ce n'est pas l'assurance qui va vous permettre de garantir un remplacement pour la valeur réelle du véhicule, mais certains constructeurs et concessionnaires proposent via leur...

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    Date: 2019-02-12 12:23:13
    Site : https://www.assurland.com

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    Organiser sa fin de vie - Les solutions d'assurance ...

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    Organiser sa fin de vie : démarches, dernières volontés, succession

    Au moment du grand départ, les proches sont laissés dans un état de profonde tristesse. Autant donc leur épargner le stress supplémentaire lié à tout ce qui gravite autour de la fin de vie. Car en effet, les préparatifs des obsèques et les questions administratives demanderont du temps et de l'organisation à ceux qui...

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