Articles pour le thème  »

attestation droit a l'assurance maladie


227 articles

Voir également 6 Vidéos pour ce thème

  • 0

    Durée de validité ordonnances et documents de santé - ESM

    Pertinence
    51%

    Parcours de soins et système de santé

    Durée de validité des documents de santé

    Ordonnances, examens médicaux, relevés de prestations... Combien de temps doit-on les conserver ? Pendant combien de temps peut-on les utiliser ?

    Durée de validité des documents de santé

    Lire la suite

    Site : https://www.essentiel-sante-magazine.fr

  • 0

    Convention de sécurité sociale - France-Diplomatie ...

    Pertinence
    51%

    Droits des pensionnés en matière de soins de santé

    Le Royaume-Uni, qui est l'un des 28 États membres de l'Union européenne, est lié à la France par un certain nombre d'accords de sécurité sociale dont les principaux sont les règlements (CEE) n° 1408/71 et n° 574/72, relatifs à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés et non salariés et aux...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-12 11:10:16
    Site : https://www.diplomatie.gouv.fr

  • 0

    Attestation Pôle Emploi : comment remplir les informations ...

    Pertinence
    51%

    Attestation Pôle Emploi : comment remplir les informations Paye ?

    L'attestation Pôle Emploi est renseignée sous la seule responsabilité de l'employeur. Cette attestation permet au salarié de faire valoir ses droits aux prestations chômage.

    Pour cette raison, aucun erreur ne doit s'y glisser, notamment concernant les rubriques chiffrées.

    Quels sont les éléments à fournir...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-12 07:59:54
    Site : http://blog.ig-conseils.com

    Thèmes liés : attestation droit a l'assurance maladie / caisse de l'assurance emploi / assurance chomage attestation employeur / contrat d'apprentissage et assurance chomage / caisse d'assurance maladie des non salaries

  • 0

    Convention de sécurité sociale - France-Diplomatie ...

    Pertinence
    51%

    Objectifs de cette nouvelle convention

    Elle réaffirme notamment les dispositions traditionnelles en matière de sécurité sociales telles que :

    le principe d'assujettissement à la législation du pays d'emploi sous certaines réserves. Ainsi, les travailleurs détachés au titre de la convention, les fonctionnaires des Postes, les recrutés locaux de nationalité française ayant exercé leur...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-12 11:51:29
    Site : https://www.diplomatie.gouv.fr

  • 0

    Tout savoir sur la carte européenne d'Assurance maladie

    Pertinence
    50%

    Tout savoir sur la carte européenne d'Assurance maladie

    Vous vivez dans l'Union Européenne, vous partez en vacances, ou pour un court séjour, en Europe, dans un État de l'Union européenne / Espace économique européen (UE/EEE) ou en Suisse ? Avant votre départ, procurez-vous la carte européenne d'assurance maladie (CEAM).

    La carte européenne d'Assurance maladie carte est...

    Lire la suite

    Site : http://www.francais-du-monde.org

  • 0

    Sécurité sociale - Université de Strasbourg

    Pertinence
    50%

    La couverture sociale vous prend en charge tout au long de l'année. Les frais médicaux sont remboursés par la sécurité sociale et par la complémentaire santé éventuellement choisie. Vous devez déclarer un médecin traitant dans le cadre du parcours de soins.

    A compter de la rentrée 2018, la cotisation de sécurité sociale pour les étudiants est supprimée. Par ailleurs, à...

    Lire la suite

    Site : http://www.unistra.fr

  • 0

    SWICA - Questions fréquemment posées

    Pertinence
    50%

    Questions fréquemment posées à SWICA

    Comment modifier ma franchise annuelle?

    Vous pouvez modifier votre franchise pour le début d'une année civile en nous préavisant au plus tard à la date suivante:

    Si vous souhaitez abaisser (réduire) la franchise: le 30 novembre

    Si vous souhaitez relever la franchise: le 31 décembre

    Attention: l'avis d'abaissement de la franchise doit nous être...

    Lire la suite

    Site : https://www.swica.ch

  • 0

    Réduction des primes d'assurance-maladie - Caisse de ...

    Pertinence
    50%

    Calcul du revenu déterminant

    Contribuables assujettis à l'impôt ordinaire

    Le revenu déterminant au sens de l' article 14 LALAMal est donné par le revenu annuel net de l'avis de taxation fiscale du canton de Fribourg (code 4.910) de la période fiscale qui précède de deux ans l'année pour laquelle le droit à la réduction des primes est examiné (année x - 2 ans), auquel sont ajoutés...

    Lire la suite

    Site : https://www.caisseavsfr.ch

    Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / demande de droit a l'assurance maladie / caisse d'assurance maladie etudiant / caisse d assurance maladie

  • 0

    Annuler son vol avec EasyJet? | Compagnies aériennes ...

    Pertinence
    50%

    Annuler son vol avec EasyJet?

    Message 1 de 18  ·  45 708 affichages  ·  Partager

    Publicité invisible aux membres

    VoyageForum connectés à leur compte. ( ? )

    Bonjour (soir) a tous (tes)

    Je viens ici, pour savoir s'il y a moyen d'annuler un vol (juste un retour) avec la compagnie easy-jet pour une resevation que je viens de faire a l'instant car on s'est mal compris avec des amis sur...

    Lire la suite

    Site : https://voyageforum.com

  • 0

    Trouver votre CPAM - 118-918.fr

    Pertinence
    50%

    3. Votre demande est traitee

    *Tarif : 2,99EUR/appel + 2,99EUR/min

    y compris durant la mise en relation

    Grâce au 118 918, retrouvez facilement votre centre CPAM avec un abonnement téléphonique quelque soit la région ou la commune en France.

    L'annuaire 118 918 est un répertoire téléphonique nouvelle génération garantissant d'obtenir le numéro de téléphone ou...

    Lire la suite

    Site : http://www.118-918.fr

  • 0

    Assurance de prêt Maif - assurance-pret-pas-cher.com

    Pertinence
    50%

    Assurance de prêt Maif

    Si elle n'est pas obligatoire, l'assurance de prêt est demandée par les établissements bancaires dans 99% des cas lors d'une demande d'emprunt. Protection pour la banque en cas de coup dur qui surviendrait pour l'emprunteur, l'assurance de prêt Maif permet d'honorer le remboursement des mensualités du prêt, en se substituant à celui-ci s'il n'est plus en...

    Lire la suite

    Site : https://www.assurance-pret-pas-cher.com

  • 0

    Protection universelle maladie — Wikipédia

    Pertinence
    50%

    Historique[ modifier | modifier le code ]

    La CMU (CMU de base) et la Couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) ont été votées dans le cadre de la loi du 27 juillet 1999 sous le gouvernement de Lionel Jospin, à l'initiative de Martine Aubry qui reprit pour l'essentiel les conclusions d'un travail de recherche mené par ATD Quart Monde [1] . L'un des principaux rapporteurs de cette...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-08 21:54:59
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    » AIDE DU COMPTE AMELI, LE SITE INTERNET

    Pertinence
    50%

    Un code provisoire de 4 chiffres ou un code personnel de 8 à 13 chiffres

    Vous êtes utilisateur des bornes automatiques de l'assurance maladie, vous pouvez utiliser votre code « borne » en lieu et place d'un code provisoire pour créer votre compte ameli

    A noter : le compte ameli est ouvert aux personnes qui dépendent, pour leur protection maladie obligatoire :

    du régime des travailleurs...

    Lire la suite

    Date: 2018-09-18 10:18:58
    Site : http://didacticiel.ameli.fr

  • 0

    Avenants | ameli.fr | Pharmacien

    Pertinence
    49%

    Traitement anticoagulant oral par antivitamine K : un accompagnement personnalisé proposé par votre pharmacien (PDF, 868.95 Ko)

    Avenant n° 2 à la convention nationale

    L' avenant n° 2 (PDF, 140 Ko) à la convention nationale a été conclu entre, d'une part, l'Union nationale des caisses d'assurance maladie et, d'autre part, l'Union des syndicats de pharmaciens d'officine et l'Union...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-12 11:48:53
    Site : ameli.fr

  • 0

    Commander une carte Vitale en ligne | santé pratique Paris

    Pertinence
    49%

    Commander sa carte Vitale depuis le compte ameli

    L'Assurance Maladie complète son offre de téléservices et propose la commande 100 % dématérialisée de la carte Vitale . Vous pouvez effectuer votre demande de carte en quelques clics, via votre compte ameli et transmettre votre photo numérique et votre pièce d'identité numérique par voie électronique. Plus besoin d'envoyer les pièces...

    Lire la suite

    Site : https://sante-pratique-paris.fr

  • 0

    Protection Universelle Maladie (PUMa) - service-public.fr

    Pertinence
    49%

    Valider la recherche dans le site service-public.fr

    Accueil particuliers  > Social - Santé  > Affiliation à la sécurité sociale (assurance maladie)  >Qu'est-ce que la protection universelle maladie (Puma) ?

    Votre abonnement a bien été pris en compte.

    Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Qu'est-ce que la protection universelle maladie (Puma) ? » sera...

    Lire la suite

    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : demande de droit a l'assurance maladie / ouverture de droit a l'assurance maladie / assurance maladie ayant droit majeur / attestation droit a l'assurance maladie / comment avoir droit a l'assurance maladie

  • 0

    Assurance Emprunteur - Banque Populaire. Additionner les ...

    Pertinence
    49%

    Assurance Emprunteur

    Descriptif long

    Depuis le 1er octobre 2015, les modalités de déliaison ou de substitution de l'Assurance Emprunteur sont simplifiées à travers la mise en place de critères d'équivalence de garantie exigées.

    Sécurisez votre projet Immobilier avec une Assurance Emprunteur

    Paragraphe du bloc 1

    A. Sécurisez votre projet Immobilier avec une Assurance Emprunteur

    Lire la suite

    Site : https://www.banquepopulaire.fr

  • 0

    assurance - traduction - Dictionnaire Français-Anglais ...

    Pertinence
    49%

    agent d'assurance nmnom masculin: s'utilise avec les articles "le", "l'" (devant une voyelle ou un h muet), "un". Ex : garçon - nm > On dira "le garçon" ou "un garçon".

    insurance broker, insurance representative nnoun: Refers to person, place, thing, quality, etc.

    L'agent d'assurance place ses contrats auprès de la clientèle.

    agent général d'assurance nmnom...

    Lire la suite

    Site : wordreference.com

  • 0

    FAQ Expérimentation vaccination anti-grippale par le ...

    Pertinence
    49%

    Elles sont également téléchargeables par les pharmaciens expérimentateurs directement dans la plateforme (rubrique supports pédagogiques) développée par l'Ordre. 

    Tous les patients adultes pourront-ils être vaccinés ?

    Non, les personnes majeures qui ne relèvent pas des recommandations vaccinales (plus 65 ans, femmes enceintes, pathologies chroniques, entourage nourrisson,...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-12 11:22:33
    Site : http://www.ordre.pharmacien.fr

  • 0

    Assurance chien: le guide complet par Stop-frais-veto.fr

    Pertinence
    48%

    Dites STOP aux frais vétérinaires!

    Protégez votre compagnon en lui souscrivant la mutuelle de santé

    Effectuez une simulation en ligne et comparez les offres de 7 assureurs spécialisés

    Toutes ses dépenses

    Vaccins,honoraires,médicamenents,opérations... Et tout au long de sa vie

    Remboursements express

    De 48 à 72H selon les assureurs

    Jusqu'à 3000EUR emboursés /an

    Ainsi que libre choix de...

    Lire la suite

    Site : https://www.stop-frais-veto.fr

  • 0

    Comment faire sa demande d'ACS - CMU : couverture maladie ...

    Pertinence
    48%

    Aide au paiement d'une Complémentaire Santé (ACS)

    [mis à jour le 04-07-2018]

    Pour faire votre demande d'ACS, trois étapes

    1. Télécharger et compléter le formulaire de demande en suivant les instructions indiquées

    Le formulaire de demande ACS est directement téléchargeable sur ce site, cliquez ici

    Il est également disponible auprès de votre caisse d'assurance maladie.

    Pour obtenir...

    Lire la suite

    Site : cmu.fr

  • 0

    Comment faire sa demande d'ACS - CMU : couverture maladie ...

    Pertinence
    48%

    Aide au paiement d'une Complémentaire Santé (ACS)

    [mis à jour le 04-07-2018]

    Pour faire votre demande d'ACS, trois étapes

    1. Télécharger et compléter le formulaire de demande en suivant les instructions indiquées

    Le formulaire de demande ACS est directement téléchargeable sur ce site, cliquez ici

    Il est également disponible auprès de votre caisse d'assurance maladie.

    Pour obtenir...

    Lire la suite

    Site : cmu.fr

  • 0

    Cpam Adresse - Paris: Caisse primaire... - Services Publics

    Pertinence
    48%

    Capitale européenne du luxe, de la mode et haut lieu de la gastronomie française, Paris est située sur la Seine au coeur du bassin parisien. La ville de lumière compte 2 244 000 habitants en 2010, elle est l'une des villes les plus touristiques du monde.

    Que voir, que faire à Paris ?

    Paris compte plus de 2000 monuments historiques à voir absolument dont les plus connus sont la...

    Lire la suite

    Site : https://www.services-publics.info

  • 0

    Vous rentrez en France après avoir travaillé à l'étranger

    Pertinence
    48%

    I. Vous avez travaillé dans un ou plusieurs Etats membres de l'Union Européenne, en Norvège, en Islande, au Liechtenstein ou en Suisse

    Cette partie vous concerne si vous êtes :

    Ressortissant français

    Ressortissant d'un autre Etat de l'UE, de la Norvège, de l'Islande, du Liechtenstein ou de la Suisse

    Ressortissant d'un Pays tiers ayant travaillé dans un Etat de l'UE autre que le Danemark...

    Lire la suite

    Date: 2019-01-04 10:42:09
    Site : https://www.cleiss.fr

  • 0

    Déclaration d'accident du travail par l'employeur ...

    Pertinence
    48%

    Votre abonnement a bien été pris en compte.

    Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Déclaration d'accident du travail par l'employeur » sera mise à jour significativement.

    Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.

    Votre abonnement n'a pas pu être pris en compte.

    Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous...

    Lire la suite

    Site : https://www.service-public.fr

  • 0

    Carsat Sud-Est - Mon compte sur ameli.fr

    Pertinence
    48%

    L'Assurance Maladie met à la disposition de ses assurés un service accessible depuis son site web : mon compte sur ameli.fr . En quelques clics et en temps réel, c'est l'accès :

    à des informations très pratiques et utiles à la gestion de vos remboursements. Ce service permet de visualiser le détail de vos remboursements de soins, de...

    Lire la suite

    Site : https://www.carsat-sudest.fr

    Thèmes liés : attestation carte europeenne d'assurance maladie ameli / demande carte europeenne d assurance maladie / attestation carte europeenne d'assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / attestation carte d'assurance maladie

  • 0

    Déclarer une maladie d'origine professionnelle ...

    Pertinence
    48%

    Accidents du travail et maladies professionnelles

    Procédure de reconnaissance (rubrique sélectionnée)

    Procédure de reconnaissance

    Comment déclarer un accident du travail ?

    © Vincent Nguyen

    En pratique pour le travailleur

    Lors de la survenue d'un accident sur le lieu et au temps du travail, le travailleur doit informer ou faire informer l'employeur dans les 24 heures et lui préciser le...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-12 11:30:11
    Site : http://www.inrs.fr

  • 0

    La Maladie Professionnelle : la procédure : Adevimap

    Pertinence
    48%

    Tél. 06 32 61 86 73 (si urgence)

    www.adevimap.net

    La Maladie Professionnelle : la procédure

    Les maladies professionnelles

    Faire établir le certificat médical initial

    La prise en charge des soins

    Les indemnités en cas de maladie professionnelle

    Consolidation, rechute et guérison : vos démarches

    Consolidation et reprise de l'activité professionnelle (Conseil au Médecin traitant)

    Lire la suite

    Site : http://www.adevimap.net

  • 0

    lexique de l'assurance, glossaire, définitions et termes ...

    Pertinence
    48%

    A titre gratuit

    on parle d'acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s'engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.

    ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles)

    Autorité publique et indépendante, de contrôle, dotée de la personnalité morale. Elle a pour principale mission de veiller à ce que les entreprises d'assurances respectent le...

    Lire la suite

    Site : http://www.assurance-site.fr

  • 0

    Tableaux des maladies professionnelles - Publications et ...

    Pertinence
    47%

    Les maladies professionnelles en 10 questions (rubrique sélectionnée)

    Tableaux des maladies professionnelles

    Les maladies professionnelles en 10 questions

    10 - Quels sont les autres acteurs dans la prévention des maladies professionnelles ? (janvier 2017)

    1 - Qu'est-ce qu'une maladie professionnelle ? (janvier 2017)

    Il n'existe pas de définition règlementaire de la maladie...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-12 11:41:42
    Site : http://www.inrs.fr

  • 0

    Comparateur Assurance Décennale | Garantie-decennale.com

    Pertinence
    47%

    > Voir aussi : les autres métiers soumis à l'assurance décennale

    L'assurance décennale

    La responsabilité civile décennale qui est aussi couramment nommée garantie décennale est une garantie obligatoire dans le domaine de la construction qui a pour but de sécuriser les consommateurs.

    Mais qui offre également une protection aux professionnels de la construction qui agissent sur un ou...

    Lire la suite

    Site : https://www.garantie-decennale.com

  • 0

    Conseils et comparatif: choisir la meilleure assurance voyage

    Pertinence
    47%

    Peut-on se passer d'une assurance voyage ?

    Alors personnellement, jusqu'à il y a très peu JE N'AVAIS JAMAIS SOUSCRIS A UNE ASSURANCE VOYAGE.

    Ça peut paraître fou, mais j'ai voyagé entre 2008 et 2013 sans assurance. Il m'est bien sûr arrivé quelques broutilles ici et là mais jamais rien qui me fasse prendre conscience de l'importance d'une assurance.

    J'ai commencé à voir les choses...

    Lire la suite

    Site : https://lesacados.com

  • 0

    Inscription sécurité sociale | SMEREP

    Pertinence
    47%

    En tant qu'ETUDIANT, vous devez OBLIGATOIREMENT - sauf cas particuliers - vous inscrire à la Sécurité sociale étudiante. Cette inscription s'effectue uniquement auprès de votre établissement d'Enseignement supérieur, en cochant le Centre 617 - SMEREP sur votre dossier d'inscription.

    Inscription renouvelable tous les ans

    Vous devrez renouveler ce choix de Sécurité sociale étudiante à...

    Lire la suite

    Site : https://smerep.fr

  • 0

    Foire aux questions | Audioprothésiste | UNSAF - Syndicat ...

    Pertinence
    47%

    Quel que soit leur mode d'exercice (libéral, salarié ou mixte), les audioprothésistes ont l'obligation de faire enregistrer leur diplôme (ou l'autorisation d'exercice délivrée dans le cadre de la procédure de reconnaissance des diplômes des ressortissants de l'Union Européenne) à la délégation territoriale de l'agence régionale de santé du lieu d'exercice...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-12 10:20:05
    Site : http://www.unsaf.org

  • 0

    19 Modalités d’attribution des trimestres (...) / CFDT ...

    Pertinence
    47%

    Les trimestres de majoration de durée d'assurance ne sont pas affectés à des années civiles déterminées. Ils ne figurent pas sur le relevé de carrière, mais sont attribués lors de la liquidation.

    L'année civile concerne la période du 1er janvier au 31 décembre. Elle se divise en quatre trimestres civils. Par exemple, le deuxième trimestre va toujours du 1er avril au 30 juin.

    Lire la suite

    Site : https://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr

  • 0

    Maladie, maternité, paternité, invalidité, décès en ...

    Pertinence
    47%

    A - Assurance maladie, maternité et paternité

    Organismes de versement :

    Les prestations de l'assurance maladie, maternité et paternité sont attribuées par :

    les caisses primaires d'assurance maladie (CPAM) en métropole

    et par les caisses générales de sécurité sociale (CGSS) dans les départements d'outre-mer.

    Assurance maladie

    Mise en place en 1999, la Couverture maladie universelle...

    Lire la suite

    Date: 2019-01-29 14:29:26
    Site : https://www.cleiss.fr

  • 0

    La sécurité sociale des salariés au Royaume-Uni

    Pertinence
    47%

    NHS Écosse .

    a/ Prestations en nature (soins)

    Toutes les personnes résidant au Royaume-Uni peuvent bénéficier des prestations en nature dans le cadre du service national de santé (NHS). Le patient doit s'acquitter d'une participation aux frais pour certaines prestations. Cependant, les soins de santé sont fournis gratuitement à certaines catégories de personnes (voir conditions...

    Lire la suite

    Date: 2019-01-04 10:39:03
    Site : https://www.cleiss.fr

  • 0

    Assurance vie : mode d'emploi pour récupérer le capital ...

    Pertinence
    47%

    01/08/2018 à 12h05

    AntonioGuillem / iStock / Getty Images

    Le bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie devra entreprendre un certain nombre de démarches. Et tenir face à des assureurs qui traînent parfois les pieds pour payer les sommes dues. Nos conseils pour éviter les erreurs.

    Pour un peu, la satisfaction d'être l'heureux bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie serait gâchée par...

    Lire la suite

    Site : https://www.capital.fr

  • 0

    Subsides LAMal - République et canton de Neuchâtel

    Pertinence
    47%

    CorpsHautCentre

    Réduction de primes de l'assurance-maladie obligatoire 2019

    Le nouveau régime des subsides ordinaires déployé dès le 1er janvier 2019 implique une redéfinition complète des fourchettes de revenus donnant accès à un droit à la prestation ainsi que de nouveaux montants de subsides.

    Exemples de subsides pour l'année 2019

    3 types de situation pour cette transition de...

    Lire la suite

    Site : ne.ch

    Thèmes liés : demande de droit a l'assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / demande de prestations d assurance emploi en direct / demande d'assurance emploi en direct

  • 0

    Indémnisation arrêt maladie de plus de 6 mois - Assurance ...

    Pertinence
    47%

    Indémnisation arrêt maladie de plus de 6 mois

    Posté le 20/11/2011 à 13:12:10  

    J'ai besoin de vos lumières pour mon cas. Je suis en arrêt maladie depuis le 21/06/2011 pour problèmes lombaires. Ces problèmes ont nécessité une opération chirurgicale (une 2ème) en juillet, et je suis donc toujours en arrêt de travail à ce jour. L'arrêt de travail va se prolonger...

    Lire la suite

    Date: 2011-11-22 09:16:56
    Site : http://forum.doctissimo.fr

    Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / attestation droit a l'assurance maladie / demande de droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie ont pris fin / ouverture de droit a l'assurance maladie

  • 0

    L’affiliation des retraités - regime-local.fr

    Pertinence
    46%

    Au moment de votre passage à la retraite, votre affiliation au Régime local est obligatoire si vous remplissez les deux conditions suivantes :

    avoir relevé du Régime local durant les 5 ans précédant votre départ à la retraite OU les 10 ans durant les 15 années avant votre départ à la retraite,

    ET avoir été affilié au Régime général des salariés, au sens de la législation...

    Lire la suite

    Site : http://regime-local.fr

  • 0

    La sécurité sociale - etudiant.gouv.fr

    Pertinence
    46%

    Votre santé

    La sécurité sociale

    À la rentrée 2019/2020, le régime étudiant de sécurité sociale disparaîtra. On vous explique les démarches en fonction de votre situation et celles, indispensables, pour bien percevoir vos remboursements de frais de santé.

    Envoyer par courriel

    Si vous entrez dans l'enseignement supérieur à la rentrée 2019/2020...

    Si vous vous inscrivez pour la...

    Lire la suite

    Site : http://www.etudiant.gouv.fr

  • 0

    La sécurité sociale - etudiant.gouv.fr

    Pertinence
    46%

    Votre santé

    La sécurité sociale

    À la rentrée 2019/2020, le régime étudiant de sécurité sociale disparaîtra. On vous explique les démarches en fonction de votre situation et celles, indispensables, pour bien percevoir vos remboursements de frais de santé.

    Envoyer par courriel

    Si vous entrez dans l'enseignement supérieur à la rentrée 2019/2020...

    Si vous vous inscrivez pour la...

    Lire la suite

    Site : http://www.etudiant.gouv.fr

  • 0

    Mutuelle santé : la couverture complémentaire en maison de ...

    Pertinence
    46%

    > Mutuelle santé : la couverture complémentaire en maison de retraite.

    Mutuelle santé : la couverture complémentaire en maison de retraite.

    La prise en charge des soins est identique que la personne reste à son domicile ou soit hébergée dans une maison spécialisée. Le régime général de la Sécurité Sociale rembourse aux taux habituels, la mutuelle prenant en charge tout ou partie...

    Lire la suite

    Site : https://www.assurprox.com

    Thèmes liés : regime general de l assurance maladie / regime general d assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie

  • 0

    Assurance vie et succession : ce qu'il faut retenir et ...

    Pertinence
    46%

    Assurance vie et droits de succession : fiscalité applicable aux capitaux décès recueillis quand le bénéficiaire n'est pas le conjoint ou le partenaire de PACS(1)

    Date de souscription du contrat

    Date de versement des primes par le souscripteur

    Primes versées avant le 13 octobre 1998

    Primes versées après le 13 octobre 1998

    Avant le 20 novembre 1991

    Exonération

    à hauteur de 152 500 EUR ;...

    Lire la suite

    Site : https://www.cieleden.com

  • 0

    Changer d’assurance de prêt immobilier - Magnolia.fr

    Pertinence
    46%

    Changer d'assurance de prêt immobilier

    Changer d'assurance de prêt immobilier

    Changer d'assurance de prêt c'est facile, alors faites-le gratuitement avec Magnolia.fr et économisez des milliers d'euros !

    Primordiale dans le cadre d'un crédit immobilier, l'assurance de prêt permet à l'emprunteur comme au prêteur de se protéger en cas de non capacité à rembourser les échéances (décès,...

    Lire la suite

    Site : https://www.magnolia.fr

  • 0

    Quelles assurances pour les libéraux ? - L'Infirmière ...

    Pertinence
    46%

    Les assurances Obligatoires et non Obligatoires (Madelin) des infirmiers libéraux ,vos Droits .

    LA LOI MADELIN

    La loi Madelin du 11 février 1994 relative à l'initiative et à l'entreprise individuelle favorise les conditions d'existence et d'activité des entreprises individuelles et simplifie les formalités administratives (voir les extraits du texte de la loi ). Elle offre par ailleurs la...

    Lire la suite

    Site : https://www.l-idel.fr

  • 0

    Law Document French View | Ontario.ca

    Pertinence
    46%

    Définitions

    Définitions

    1 Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi, sauf en cas d'incompatibilité avec les définitions s'appliquant aux dispositions d'une partie de la présente loi.

    «action avec droit de vote» Action d'une personne morale comportant un droit de vote en tout état de cause ou en raison soit de la survenance d'un fait qui demeure, soit de la réalisation...

    Lire la suite

    Site : https://www.ontario.ca

  • 0

    Assurance Voyage Medipac : Demande en ligne

    Pertinence
    46%

    Comment faire une demande?

    La demande d'assurance voyage en ligne de Medipac vous permet de SOUSCRIRE EN LIGNE ou de remplir la proposition, de l'imprimer et de nous la faire parvenir. D'une façon ou d'une autre, la proposition doit être remplie et souscrite (payée) avant la date de départ du Canada.

    Si vous choisissez de souscrire en ligne votre police d'assurance voyage Medipac, vous...

    Lire la suite

    Site : https://www.medipac.com

    Thèmes liés : devis d assurance en ligne / assurance voyage en ligne / carte d'assurance maladie deces / attestation carte d'assurance maladie / carte d'assurance maladie

  • 0

    Combien de temps mets une ouverture de droit a l'assurance ...

    Pertinence
    46%

    15 réponses publiées

    8 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

    Inscrit(e) le 21/06/2017

    Voir le profil

    il faut un certain délai pour faire basculer votre dossier d'une caisse à une autre (+/- 15 jours), ensuite pour un accident de travail, au niveau réglementaire, le médecin conseil doit statuer sur la recevabilité de votre arrêt, il dispose de 30 jours...

    Lire la suite

    Site : https://forum-assures.ameli.fr

    Thèmes liés : attestation droit a l'assurance maladie / attestation d assurance maladie / ouverture de droit a l'assurance maladie / assurance maladie accident de travail adresse / adresse caisse d assurance maladie

51 - 100 de 227 Articles

Page : Première | < Précédente | Suivante > | Dernière

0 | 1 | 2 | 3 | 4